Conditions d’accès

La communication des documents s’effectue en salle de lecture et selon la réglementation en vigueur fixant les délais de communicabilité des documents et les possibilités de dérogation.

La correspondance, susceptible de contenir des informations à caractère personnel, est soumise au délai de communicabilité de 50 ans.

Les documents classifiés sont également soumis à un délai de communicabilité de 50 ans et doivent même après ce délai, faire l'objet d'une déclassification.

Conditions d'utilisation

Les conditions de reproduction des documents sont soumises au règlement de la salle de lecture.

Description physique

126 mètres linéaires

Classement

Le fonds est classé en cinq parties d’importance inégale et suit une logique administrative :

  • Direction du SHOM
  • Établissement principal du SHOM (EPSHOM)
  • Mission hydrographique des côtes de France (MHCF)et Mission hydrographique de l’Atlantique (MHA)
  • Mission océanographique de l’Atlantique (MOA)
  • Mission océanographique du Pacifique (MOP)
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Inventaire

Fonds du Service hydrographique et océanographique de la Marine (SHOM) à Brest (Finistère) et dans le Pacifique (1938-2011)

Dates

1938

Dates

2011

Dernière modification le 04/02/2020