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Cote

MR 2 P 45 - 76

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Notice d’archives

Remises des quartiers de l'arrondissement de Rochefort et aux autres arrondissements, des levées ainsi que la répartition des prises des bâtiments de commerce armés en course

Dates

1785-1841

Présentation du contenu

Les dates correspondent aux dates de règlements. Classement nominatif par bâtiment.

  • SHDMR_REP_2P_Service-des-classes-et-inscription-maritime
    • Service des classes, puis de l'inscription maritime
      • Ordonnances, décisions, arrêts divers
      • Pêches
      • Récoltes et commerce du sel
      • Affrètements, nolisassions, transports pour le compte de l'état
      • Concessions à des particuliers de navires de l'état
      • Administration des quartiers d'inscription maritime
      • Levées des gens de mer
      • Affaires diverses concernant les gens de mer et les bâtiments armés dans les quartiers
      • Remises des quartiers de l'arrondissement de Rochefort et aux autres arrondissements, des levées ainsi que la répartition des prises des bâtiments de commerce armés en course
        • Arrondissement de Rochefort, contrôle de l'inscription maritime
        • "An III-an IV (1794-1796), an VII (1798-1799), an IX (1800-1801) : dressées au quartier d'Angoulême ; 1er brumaire an XI-27 avril 1815 : adressées à l'arrondissement du Havre"
        • Remises ou répartitions des prises adressées par l'arrondissement de Rochefort
        • Remises reçues par l'arrondissement de Rochefort
      • Caisse des gens de mer

Dernière modification le 21/11/2019

Lien copié: https://servicehistorique-admin.cnmosis.dirisi.defense.gouv.fr/ark/422

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