Conditions d’accès

Archives publiques

La communication des documents s’effectue selon la législation en vigueur (Code du Patrimoine, art. L.213-1 à L.213-3) fixant les délais de communicabilité des documents et les possibilités de dérogation.

Conditions d'utilisation

La reproduction des documents s’effectue selon leur état de conservation. Il est possible d’obtenir des numérisations.

Description physique

22 cartons.

Classement

Le fonds a été classé par thème.

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Inventaire

Inspection technique de l'armement pour les poudres et explosifs de Saint-Cloud (ITAPE) (1946-1970)

Dates

1946-1970

Présentation du contenu

  • Le fonds est constitué de dossiers «SECRET» du CEA, émanant du Centre d'Etudes de VAUJOURS (CEV), de la Direction des Poudres, de la Poudrerie Nationale de VONGES, de la Commission des Substances Explosives, concerne :

- des notes techniques, rapports divers, 

- des comptes rendus de réunion, de conférence, de mission,

- des comptes rendus d'activité,

- de la correspondance,

- l'étude n° 35C (Engins autopropulsés étrangers militaires en service ou en cours de mise au point),

- deux catalogues des engins propulsés.

Provenance

Centre d'Etudes de VAUJOURS (CEV), Direction des Poudres, Poudrerie Nationale de VONGES, Commission des Substances Explosives.

Organisme responsable de l'accès

Châtellerault

Historique de la conservation

les archives ont été versées au Centre d'Archives de l'Armement de CHATELLERAULT par l'ITAPE de Saint-Cloud. Le récolement a été effectué par Karine Boutillet et l'inventaire ressaisi par Thierry Valot.

Dernière modification le 04/11/2021