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Notice d’archives

Registres chronologiques de correspondance confidentielle spécialisée « personnel officier » au départ (R/4 po et R/11 po) du commandant de légion

Dates

1882-1891, 1932-1936, 1941-1946

Présentation du contenu

Registres chronologiques de correspondance confidentielle spécialisée « personnel officier » au départ (R/4 po et R/11 po) du commandant de légion (avis de maintien en activité, de mutation, commissions rogatoires, correspondances, avec le préfet de police, décisions du commandant de légion, demandes d’admission dans les réserves, de passage en Afrique du nord ou aux colonies, de renseignement pour l’attribution de l’autorisation de mariage, dossiers d’enquête, états nominatifs des candidats proposés pour le grade d’officier et chevalier de la Légion d’honneur, feuilles d’appréciations, mémoires de proposition à la médaille de la résistance française, mise en non activité, notes de service, notices individuelles de renseignements, notices individuelles des personnels faisant l’objet de sanctions, notifications de punition, plaintes, propositions nominatives d’avancement, pour l’attribution de médailles et récompenses, rapports circonstanciés, sur la participation de la garde à des exécutions capitales de 1940 à la Libération, sur la physionomie de la légion, sur les rapports de la légion avec les autorités et son rôle durant l’occupation, rayés des contrôles, relevés de notes, tableaux d’avancement).

Dernière modification le 08/12/2021