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Notice d’archives

Correspondance : Registres chronologiques de correspondance spécialisée « effectifs » au départ (R/11 eff)

Dates

1921, 1938-1946

Présentation du contenu

Registres chronologiques de correspondance spécialisée « effectifs » au départ (R/11 eff) (apostilles du commandant d’unité, attestations de pension de réforme, attributions de pension d’invalidité, autorisations de port de médailles, avis d’annulation de dossier de pension de retraite, d’attribution de médailles, d’embarquement pour le Maroc, de changement de légion, de convocation devant le médecin expert du centre de réforme de la Seine, de maintien dans la légion par application de la loi du 3 avril 1941, de mise en non-activité, de mutation, de libération de réservistes, de radiation, de rayé des contrôles, de recherche de militaire, bons de commande d’imprimé, bulletins de permutation, certificats de bonne conduite, de cessation de paiement, de mariage, de position militaire, de présence, circulaire sur la validation des services accomplis dans les chantiers de la jeunesse, convocations à la visite médicale, de réservistes, devant la commission de réforme, correspondances avec le chef de bureau de recrutement, avec les commandants de légion de gendarmerie, décisions d’attribution de médailles, de radiation des cadres, du préfet de police, ministérielles, déclarations de changement de domicile, demandes d’affectation, d’attribution de carte du combattant, d’avance sur pension, d’embarquement, d’emploi réservé, d’envoi d’état des services, d’envoi de pièces médicales, de dossier de pension, de fiches matriculaires, de pièces justificatives de nationalité, de remplacement temporaire d’un employé, de renseignements individuels, dossiers de veuve, individuels de proposition de réforme, envoi de pièces médicales, états nominatifs de mutation, des effectifs, numériques indiquant par grade et par catégorie la situation des officiers, des pertes en effectif, des promotions et mutations, des réservistes rappelés et maintenus dans leur emploi de temps de paix, nominatifs des décès, nominatifs des gradés et gardes de la légion du cadre spécialisé, numériques des militaires de la légion rayé des contrôles en 1937 et 1938, extraits de pièces matriculaires, fiches de démobilisation, lettres, listes d’ancienneté du personnel, nominatives des réservistes de la garde, nominatives des réservistes relevant des différents bureaux de recrutement de la Seine, nominatives des sous-officiers réservistes mis à disposition de la garde, notes de service, notifications de mutation, ordres d’appel, pensions de réforme, procès-verbaux de commission de réforme, rappels à l’activité, rapports sur la mise en réforme, renseignements individuels pour révision de pension, situations par classes de mobilisation des sous-officiers et hommes de troupe affectés à la légion, statuts des personnels de la gendarmerie, tableaux d’effectifs, de répartition des effectifs, travaux d’avancement).

Dernière modification le 08/12/2021