Cote
GR/4/V/2018-GR/4/V/2041
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Notice d’archives
Domaine militaire
Dates
1776-1958- Archives techniques du Génie. Directions et chefferies du Génie des Alpes (1682-1977): Bastia, Corse (1807-1960) (GR 4V)
- Archives techniques du Génie: Directions et chefferies du Génie des Alpes (1682-1977): Bastia, Corse (1807-1960)
- CHEFFERIE DE BASTIA
- Considérations générales : Bastia, Calvi, Corte, Saint-Florent. –– Fortifications et bâtiments militaires (états et projets), défense de l'île, communications terrestres : mémoires, rapports, plans, instructions, notes, conférence, décret.
- Fortifications
- Bâtiments militaires
- Marchés
- Comptabilité des travaux
- Domaine militaire
- Bastia (tours de Miomo et de Toga, Citadelle, barrière Saint-Joseph, hôpital Saint-François, couvents des Capucins et Sainte-Claire, casernes du Gouvernement et des Turquines, batterie de Barbaggio, corps de garde de Saint-Nicolas et de Sainte-Ursule, manutention, Palais des Missionnaires), Cervione, Saint-Florent. –– Estimations, expertises de bâtiments et terrains, remises de prisons au ministère de l'Intérieur, reprises et acquisitions de bâtiments et de terrains, achats et échanges de terrains avec des particuliers et la ville de Bastia, concessions à des particuliers, expropriations : procès-verbaux, soumissions, rapports, acquisitions, quittances, correspondances, plans, croquis, mémoires, tableaux, attestations, ordonnances, ampliations, déclarations, délibérations, minutes notariales, actes de notoriété, devis.
- Aléria (château), Bastia (Citadelle, église Saint-Charles, bâtiment des Missionnaires, Cour d'Appel, couvent de San Angelo, couvent des Capucins dit de Saint-Antoine, parc aux Mulets, batterie de Saint-Érasme, casernes du Chiostro, du Gouvernement et du Séminaire, maison des Douze, batteries du Barcaggio et Lacroix, hôpital militaire, tour Gênoise dite de Pino, corps de garde des Philippines), Calvi (batterie de l'Île-Rousse, tour de Caldano, batterie Saint-François, poste optique de Monte-Pigno), Cervione (caserne de Campoloro), Corte (fontaine, Citadelle), Rogliano (batterie de la Toscia), Saint-Florent (batterie de Fornali). : Aléria (château), Bastia (Citadelle, église Saint-Charles, bâtiment des Missionnaires, Cour d'Appel, couvent de San Angelo, couvent des Capucins dit de Saint-Antoine, parc aux Mulets, batterie de Saint-Érasme, casernes du Chiostro, du Gouvernement et du Séminaire, maison des Douze, batteries du Barcaggio et Lacroix, hôpital militaire, tour Gênoise dite de Pino, corps de garde des Philippines), Calvi (batterie de l'Île-Rousse, tour de Caldano, batterie Saint-François, poste optique de Monte-Pigno), Cervione (caserne de Campoloro), Corte (fontaine, Citadelle), Rogliano (batterie de la Toscia), Saint-Florent (batterie de Fornali). –– Estimations et expertises de bâtiments et terrains, reprises et acquisitions de bâtiments et terrains, expropriations, indemnités de dépossession, échanges avec la ville de Bastia, cessions à la ville de Corte et aux Ponts-et-Chaussées, remises aux Domaines, contentieux avec des particuliers, suppression de trente un tours et trois batteries de côtes : procès verbaux, rapports, avis, plans, croquis, dessins, correspondances, tableaux, certificats, extrait des registres du comité des fortifications, apostilles, notes, arrêtés, décrets, télégrammes, extrait d'état-civil.
- Ajaccio (casernes Livrelli, Monteynard et Vaux, terrain de Campo Dell'Oro), Bastia (observatoire du Monte-Pigno, batteries Lacroix et de Toga, écuries du Fango, forts Straforello, Monserato et San Gaëtano, manutention San Angelo, hôpital militaire), Bonifacio (oratoire Sainte-Marie-Madeleine, caserne Montlaur), Calvi (batterie Saint-François, Île-Rousse, caserne Ambert, 3 forts Gênois, forts Torretta et Monzello), Corte (Ponte-Nuovo, Petit Séminaire, casernes Argod, Padoue et Serurier, source de Piobbo), Porticcio, Saint-Florent (batterie de Fornali). –– Estimations, expertises de bâtiments et terrains, remises aux Domaines, acquisitions de bâtiments et terrains, expropriations de terrains : rapports, procès-verbaux, promesses, récépissé, correspondances, plans, télégrammes, conventions, délibérations, ventes, tableaux.
- Ajaccio (casernes Abbatucci, Livrelli, Miollis et Vaux, hôpital militaire, tours de Capitello, Sagone et Vecchiaja, batteries de La Chapelle des Grecs et de Maestrello), Bastia (casernes Casabianca ou Séminaire, Marbeuf, Saint-Joseph, Sébastiani ou des Turquines et Watrin, écuries du Fango et de Toga, hôpital militaire, batterie Lacroix, manutention San Angelo, poste du Monte-Pigno, l'Arinella), Calvi, Corte (Petit Séminaire, casernes Charlet, Padoue, Sanpiero, Serurier et Servoni, tour du Sel, Citadelle), Ponte-Nuovo (caserne Argod), Saint-Florent (caserne Grigny, Citadelle), Sartène (caserne Monteynard). : Ajaccio (casernes Abbatucci, Livrelli, Miollis et Vaux, hôpital militaire, tours de Capitello, Sagone et Vecchiaja, batteries de La Chapelle des Grecs et de Maestrello), Bastia (casernes Casabianca ou Séminaire, Marbeuf, Saint-Joseph, Sébastiani ou des Turquines et Watrin, écuries du Fango et de Toga, hôpital militaire, batterie Lacroix, manutention San Angelo, poste du Monte-Pigno, l'Arinella), Calvi, Corte (Petit Séminaire, casernes Charlet, Padoue, Sanpiero, Serurier et Servoni, tour du Sel, Citadelle), Ponte-Nuovo (caserne Argod), Saint-Florent (caserne Grigny, Citadelle), Sartène (caserne Monteynard). –– Estimations, expertises de bâtiments et terrains, cessions aux villes et remises aux Domaines, acquisitions de bâtiments, terrains et servitudes, contentieux avec la ville de Corte sur le Petit Séminaire notamment, désaffectations d'immeubles, reconnaissances de servitudes : fiches, conventions, notes, procès-verbaux, dépêches, rapports, devis, avis, télégrammes, délibérations, avant-métré, décisions, procurations, journaux.
- Ajaccio (caserne Vaux, hôpital militaire), Bastia (écuries du Fango, parc d'artillerie, hôpital militaire, Séminaire, poste du Monte-Pigno, batterie de Saint-Érasme), Bonifacio (immeuble Maestroni, Citadelle, bois du Cavo, moulin Schweitzer), Corte (caserne Cervoni, champ de tir de Capezzole, Séminaire). –– Estimations, expertises de bâtiments et terrains, acquisitions de terrains et bâtiments pour casernements dont la maison Maestroni notamment, expropriations pour l'aménagement de camps d'instruction notamment, désaffectations d'immeubles, remises aux Domaines, contentieux avec des particuliers, échanges notamment entre l'État et Bonifacio : correspondances, télégrammes, notes, contrats, décrets, procurations, plans, croquis, avis, rapports, minutes notariales, certificats, demandes, promesses, devis, sommations, délibérations, plans, décrets, arrêtés, programmes, procès-verbaux, promesses de vente, décisions, reçus, journaux
- Ajaccio (casernement GRM de Vitullo, batterie d'Aspretto, caserne Livrelli), Bastia (HBM, le Cardo, Saint-Joseph, écuries de Lupino, batterie de Toga), Bonifacio (creutes Lang et Schweitzer, ouvrage de la Rondinara, batterie du Pertusato), Calvi (fontaine Fontanaccia), Corte (caserne Grossetti), Ghisonaccia, Porto-Vecchio, Saint-Florent (batterie de Ceppo), Sartène (batterie de 75). – Estimations, expertises de bâtiments et terrains, expropriations, acquisitions de terrains et bâtiments, désaffectations et aliénations d'immeubles au profit des villes, de la Marine et à des particuliers : contrats, rapports, plans, croquis, listes, télégrammes, promesses de ventes, adjudications, correspondances, tableaux, actes de vente, décrets, arrêtés, certificats, réquisitions, bail, affiche, carte, délibérations.
- Bonifacio (ouvrages de Capo-Bianco nord et sud, Catarello, Pertusato, Rondinara, Santa-Manza, Spinella et Ventilègne), Lecci (ouvrage de Saint-Cyprien), Porto-Vecchio (ouvrages de l'Aréna, Georges-ville, Santa-Giulia et de Ziglione), Sotta (hangar de Cancheraccia), Spinella-Ouest. – Estimations, expertises de bâtiments et de terrains, expropriations et acquisitions de terrains, désaffectations et aliénations d'immeubles, chemins d'accès aux ouvrages et lignes téléphoniques : arrêtés, plans, croquis, actes de vente, correspondances, conventions, avis, rapports, procès-verbaux, répertoires, notes, journaux.
- Ajaccio (ouvrage de Maestrello, caserne Livrelli), Bastia (terrains du Cardo et de Saint-Joseph, caserne Watrin, écuries du Fango), Bonifacio (caserne Montlaur, ouvrages de Catarello, de Capo-Bianco nord et sud, de Rondinara et de Ventilègne), Lecci (ouvrage de Saint-Cyprien), Porto-Vecchio (ouvrages de Santa-Giulia et Ziglione). –– Estimations, expertises de bâtiments et terrains, rétrocession, expropriations, échanges et acquisitions de terrains, litiges avec des particuliers, remises à la Marine, liquidations sur les ventes : rapports, correspondances, notes, décisions, journaux, certificats, actes de vente, plans, procès-verbaux, notifications, détail estimatif, cahier des charges spéciales, comptes rendus.
- Ajaccio (ouvrage de Maestrello, hôpital militaire, caserne Livrelli), Bastia (Saint-Joseph et Cardo, écuries du Fango, ouvrage de Santa-Manza), Bonifacio (ouvrages de Catarello et de Spinella, Capo-Bianco, Pertusato, Rondinara et de Ventilègne), Lecci (ouvrage de Saint-Cyprien), Porto-Vecchio (ouvrages de l'Aréna, Georges-ville). – Estimations, expertises de bâtiments et terrains, rétrocession, expropriations, échanges et acquisitions de terrains, remises aux Domaines et à la Marine, liquidations sur les ventes, projets de casernements pour sous-officiers : avis, procès-verbaux, plans, journaux, certificats, relevés, actes de vente, arrêtés, réquisitions, télégrammes.
- Barbaggio (poste radio de Teghime), Bastia (caserne Marbeuf, ouvrage de l'Arinella, batterie Lacroix, écuries du Fango, cimetière militaire), Bonifacio (ouvrages de Capo-Bianco, du Pertusato et de Ventilègne, caserne Montlaur), Corte, Patrimonio (Capanelle), Lecci (ouvrage de Saint-Cyprien), Porto-Vecchio (caserne Graziani), Propriano (terrain d'aviation), Saint-Florent (caserne Grigny), Sartène (caserne Monteynard). –– Estimations, expertises de bâtiments et terrains, rétrocession, expropriations, échanges, locations, acquisitions, réquisitions et restitutions de terrains, remises aux Domaines, à la gendarmerie et police Nationale, au ministère de l'Éducation nationale et à la Marine, aménagement de camp d'instruction, agrandissement des cimetières allemand et anglais : comptes rendus, correspondances, rapports, notes, bulletins, plans, projets, croquis, procès-verbaux, contrats, certificats, décisions, circulaires, conventions.
- Ajaccio (casernes Abbatucci et Vaux, hôpital militaire), Barbaggio (poste du col du Teghime), Bastia (batterie de Pinette, parc Maroni, cimetière italien, magasin du Fango, champ de tir de l'Arinella), Bocognano (gendarmerie), Bonifacio (camp de Monte-Leone, gendarmerie), Calvi (hôpital militaire, caserne Charlet), Corte (batterie d'Osecchia, quartier Grossetti, minoterie, caserne Cervoni), Cozzano (gendarmerie), Évisa (caserne de gendarmerie), Ponte-Nuovo (caserne Argod), Saint-Florent, Sartène (quartier Archinard), Travo (gendarmerie), Vico (gendarmerie). –– Estimations, expertises de bâtiments et terrains, rétrocessions, expropriations, échanges, locations, acquisitions, réquisitions, remises aux Domaines, PTT, à la gendarmerie et à l'administration pénitenciaire, aliénations de baraques, de matériels, de véhicules, d'équipements : rapports, avis, plans, correspondances, procès-verbaux, comptes rendus, listes, acte de vente, devis, arrêtés.
- Ajaccio (caserne Miollis), Bastia (Citadelle, batteries de Toga et de Saint-Érasme), Bonifacio (Citadelle). –– Modifications et délimitations des zones des fortifications, modifications de limites de parcelles, bornage des zones de servitudes, règlements de contentieux avec des particuliers, projet de cession de parcelles au service des Phares et Balises : rapports, correspondances, plans, croquis, procès-verbaux, extraits des registres du comité des fortifications, mémoires, attestations.
- Bastia (Citadelle, tour de Miomo, corps de garde Saint-Nicolas, couvents San Angelo et Saint-Antoine ou des Capucins, caserne Casella, tours d'Erbalonga et de Toga, batterie de Saint-Érasme, Maison des Douze, Parc aux Mulets), Saint-Florent, Vico. –– Locations au profit des villes et particuliers de bâtiments et terrains du domaine militaire, location à l'État par des particuliers notamment pour le casernement, contentieux avec des particuliers avec les villes et particuliers, usurpations de terrains, prorogations et résiliations de baux, affermages de bâtiments militaires : baux, procès-verbaux, correspondances, notes, mémoires, adjudications.
- Bastia (couvent des Capucins, casernes du Chiostro et Watrin, batteries de Saint-Érasme et de Toga, Parc aux Mulets, Citadelle, fort Lacroix), Calvi (Citadelle, batterie de l'Île-Rousse, caserne Sampiero, fort de la Torretta), Cervione, Corte, Rogliano (tour de Saint-Colombano), Saint-Florent. –– Locations au profit des villes et particuliers de bâtiments et terrains du domaine militaire location au profit de l'État, estimation des immeubles aliénables, prorogations des baux, renouvellement des affermages, locations par adjudication de terrains et de bâtiments, concessions temporaires de terrains et de bâtiments, affermages d'herbages, résiliations de baux : rapports, baux, procès-verbaux, correspondances, approbations, croquis, plans, dessins, délibérations, avis, conventions, significations.
- Bastia (batterie de Toga, casernes Marbeuf et Watrin, parc Maroni), Calvi, Corte, Île-Rousse (caserne Ambert), Saint-Florent. –– Locations au profit des villes et particuliers de bâtiments et terrains du domaine militaire, location au profit de l'État, résiliations de baux, renouvellement des affermages, concessions d'eau à des particuliers et des villes, concession d'équipements à la Compagnie du gaz et électricité de Bastia : rapports, procès-verbaux, plans, croquis, correspondances, conventions, avenants, baux, promesses, délibérations, journaux, notices, calculs.
- Ajaccio (pénitenciers de Castelluccio et de Chiavari, caserne Abbatucci), Aléria (dépôt des prisonniers de Casabianda), Bastia (parc Maroni, casernes Marbeuf, Sébastiani et Watrin, champ de tir de l'Arinella, Citadelle), Bonifacio, Calvi (Citadelle), Cervione (caserne Campo-Loro), Corte (Citadelle), Saint-Florent (champ de tir de Tozzola, Citadelle), Sartène (caserne Monteynard). –– Locations au profit des villes et particuliers de bâtiments et terrains du domaine militaire, location au profit de l'État, résiliations de baux, affermages (par adjudication ou expertise) et leurs renouvellements, rétrocession de parcelles, concessions temporaires à la Marine notamment des ouvrages de défense des côtes, réintégrations de bâtiments : rapports, baux, correspondances, décisions, notes, procès-verbaux, conventions, délibérations, certificats, télégrammes, déclarations, plans, croquis, projets, descriptifs.
- Ajaccio (Citadelle, casernes Abbatucci, Livrelli et Miollis, manutention, batterie de Maestrello, hôpital militaire), Barbaggio (champ de tir de Teghime), Bastia (parc Maroni), Bonifacio (caserne Montlaur, citerne du Castellet), Calvi (Citadelle, hôpital), Corte, Ponte-Nuovo, Sartène (caserne Monteynard). –– Locations au profit des villes et particuliers de bâtiments et terrains du domaine militaire, location au profit de la préfecture de Corse, affermages (par adjudication ou expertise), commission de casernement, concessions temporaires de divers droits aux villes (affichages, conduites d'eau, fontaine Fontanaccia) et à la Marine, concession de locaux (aux PTT), résiliations de baux, affermages (par adjudication ou expertise) et leurs renouvellements : procès-verbaux, conventions, plans, rapports, avenants, décisions, délibérations, journaux, baux, correspondances, télégrammes.
- Ajaccio (casernes Miollis et Vaux, batterie de La Chapelle des Grecs, Citadelle, hôpital militaire), Bastia (caserne Marbeuf, batterie de Toga), Bonifacio (moulin Schweitzer, baraques de Monte-Leone, place du Castellet, batterie de La Catena), Calvi (hôpital militaire, Citadelle, tour du Sel, casernes Charlet ou fort Monzello, Maillebois ou fort Monzello, et Sampiero, batterie du cap Saint-François), Corte (Citadelle, Palais national, Minoterie, champ de tir de Capezzole), Ponte-Nuovo (caserne Argod), Sartène (caserne Monteynard), Saint-Florent (tour de Fornali). : Ajaccio (casernes Miollis et Vaux, batterie de La Chapelle des Grecs, Citadelle, hôpital militaire), Bastia (caserne Marbeuf, batterie de Toga), Bonifacio (moulin Schweitzer, baraques de Monte-Leone, place du Castellet, batterie de La Catena), Calvi (hôpital militaire, Citadelle, tour du Sel, casernes Charlet ou fort Monzello, Maillebois ou fort Monzello, et Sampiero, batterie du cap Saint-François), Corte (Citadelle, Palais national, Minoterie, champ de tir de Capezzole), Ponte-Nuovo (caserne Argod), Sartène (caserne Monteynard), Saint-Florent (tour de Fornali). –– Locations au profit des villes et particuliers de bâtiments et de terrains du domaine militaire, échanges et cession de bâtiments avec des administrations, concessions temporaires de divers droits aux villes, à la Marine, aux administrations ou aux grandes entreprises (Compagnie du gaz et de l'électricité) notamment l'exploitation d'une carrière sur les glacis de la citadelle de Calvi à la Société des Roches Cristallines, à des particuliers notamment la récolte de plantes médicinales sur les terrains militaires de Bonifacio, affermages (par adjudication ou expertise), prêts de bâtiments par les villes pour le casernement, résiliations de baux : correspondances, plans, croquis, rapports, procès-verbaux, baux, avenants, notes, délibérations, conventions, soumissions, comptes rendus, arrêtés, photographies.
- Ajaccio (poste de Capitello et de Maestrello, poste de La Chapelle des Grecs, casernes Livrelli et Vaux, hôpital militaire), Bastia (caserne Sébastiani, batterie Lacroix), Bonifacio (Citadelle), Calvi (fort de Monzello ou caserne Maillebois, caserne Charlet, immeuble Picciola, hôpital militaire), Corte (Palais National), Porto-Vecchio, Saint-Florent. –– Locations de bâtiments et de terrains du domaine militaire à des particuliers, aux administrations et aux villes notamment pour l'installation du tribunal de Calvi, concessions temporaire et définitives à la Marine, cessions à l'artillerie, rétrocessions aux villes, locations d'emplacements publicitaires et divers concessions de droits (pacages, herbages, piquets, coupes de bois), renouvellement des affermages : télégrammes, rapports, , plans, croquis, fiches, correspondances, comptes rendus, photographie, délibérations, procès-verbaux, notes, pétition, soumissions, citations, décisions, baux.
- Ajaccio (casernes Vaux et Watrin, Citadelle), Bastia (batterie de Saint-Érasme, caserne Saint-Joseph, Citadelle), Bonifacio (Citadelle), Borgo (gendarmerie), Calvi (tour du Sel, Citadelle), Casabianda, Corte (caserne Grossetti, prison), Ponte-Leccia (gendarmerie), Ponte-Nuovo (caserne Argod), Porto-Vecchio, Saint-Florent (batterie du Ceppo, caserne Grigny), Saint-Florent (Citadelle), Sartène (prisons). –– Locations au profit des villes et particuliers de bâtiments et terrains du domaine militaire, aliénations au profit des Domaines, construction dans les zones de servitudes, cessions temporaire à la Marine, à l'administration des PTT et aux Douanes, renouvellements et résiliations de baux, casernements, renouvellement des affermages, échanges de terrains : correspondances, procès-verbaux, rapports, conventions, baux, plans, devis, demandes, notes, télégrammes, carte postale, amodiations, cahier des charges spéciales.
- Ajaccio (casernes Abbatucci, Miollis et Vaux, Citadelle), Bastia (hôpital militaire, immeuble de Toga, chapelle Saint-Érasme), Bonifacio (Citadelle), Calvi (caserne Sampiero), Corte (ancienne brasserie, minoterie), Ponto-Nuovo (caserne Argod), Porto-Vecchio (ouvrage de Georges-ville), Saint-Florent (caserne Grigny), Sartène (quartier Archinard, caserne Monteynard), Vivario (camp de Tattone) –– Locations au profit des villes et particuliers de bâtiments et de terrains du domaine militaire, location au profit de l'État notamment pour le casernement, renouvellements et résiliations de baux, concessions temporaires à des particuliers : correspondances, rapports, procès-verbaux, amodiations, conventions, plans, demandes, devis, baux, répertoires.
- Ajaccio (casernes Abbatucci, Battesti, Miollis et Vaux, école du Scudo, batterie de Maestrello), Bastia (lycée, poudrière du Chiostro, parc Maroni, écuries du Fango, casemate de l'Arinella), Bonifacio (caserne Montlaur, Citadelle, ravin de la Caratola, hôpital, moulin Schweitzer), Calvi (Citadelle), Corte (Citadelle, quartier Grossetti, Brasserie), Olmetta-di-Tuda (château), Porto-Vecchio, Saint-Florent (caserne Grigny), Santo-Pietro-di-Tenda (camp de Casta), Sartène (quartier Archinard). : Ajaccio (casernes Abbatucci, Battesti, Miollis et Vaux, école du Scudo, batterie de Maestrello), Bastia (lycée, poudrière du Chiostro, parc Maroni, écuries du Fango, casemate de l'Arinella), Bonifacio (caserne Montlaur, Citadelle, ravin de la Caratola, hôpital, moulin Schweitzer), Calvi (Citadelle), Corte (Citadelle, quartier Grossetti, Brasserie), Olmetta-di-Tuda (château), Porto-Vecchio, Saint-Florent (caserne Grigny), Santo-Pietro-di-Tenda (camp de Casta), Sartène (quartier Archinard). – Locations de bâtiments et de terrains du domaine militaire à des particuliers, aux villes, location à l'État par des particuliers, concessions temporaires de droits divers aux villes, aux administrations ou à des particuliers, résiliations de conventions et de baux, litiges avec des particuliers : correspondances, rapports, procès-verbaux, accords, plans, télégrammes, amodiations, fiches, comptes rendus, certificats, devis, attestations, notifications, listes, avenants, accords amiables, répertoires, relevés.
- Ajaccio (casernes Miollis et Vaux, fort de Maestrello, hôpital militaire), Bastia (casemate de l'Arinella, parc Maroni), Bonifacio (caserne Montlaur, camp de Monte-Leone), Calvi (Citadelle, forts de la Toretta et Monzello, camp de Fiume-Secco, hôpital militaire), Porto-Vecchio, Saint-Florent (glacis de la Citadelle), Santo-Pietro-di-Tenda (camp de Casta). –– Locations au profit des villes et particuliers de bâtiments et terrains du domaine militaire, location au profit de l'État, concessions temporaires de droits divers aux villes, aux administrations ou à des particuliers, renouvellements d'affermages, concessions temporaires de droits divers aux villes, aux administrations ou à des particuliers, résiliations de baux ou de droits, litiges sur les canalisations d'eau et fontaine militaires de Corte : rapports, conventions, arrêtés, procès-verbaux, délibérations, plans.
- Bastia (Citadelle, Manutention, bâtiment et place du Gouvernement ou couvent des Missionnaires, couvents des Capucins et des Jésuites, place Saint-Nicolas, Cap-Corse-Rogliano, caserne de la Chartreuse). –– Pièces relatives à la propriété de divers types de bâtiments appartenant à l'État, contentieux avec Bastia notamment sur la place Saint-Nicolas et le bâtiment du Gouvernement, contentieux avec des particuliers, propriété de la boucherie militaire, projets d'améliorations des propriétés de l'État, servitudes des bâtiments : rapports, notifications, correspondances, notes, mémoires, plans, extraits des registres du comité des fortifications, du conseil d'État et de la mairie de Bastia, tableaux, adjudication, ordonnance.
- Bastia (batterie Saint-Érasme, couvent San Angelo, Citadelle, poste optique de Monte-Pigno), Calvi, Cervione, Corte, Île-Rousse. –– Pièces relatives à la propriété de divers types de biens appartenant à l'État, contentieux avec l'hôpital civil, la municipalité de Bastia pour empiètement et sur la fontaine de la Citadelle, revendications de terrains, canal de Corte : plans, arrêts, mémoires, observations, arrêtés, correspondances, pétitions, actes notariés, rapports, tableaux, relevés, expéditions, jugements, notes, extraits des registres du comité des fortifications, conclusions, apostilles, comptes rendus.
- Servitudes défensives
- Travaux mixtes
- Service du génie dans la place
- Administration générale
- CHEFFERIE DE BASTIA
- Archives techniques du Génie: Directions et chefferies du Génie des Alpes (1682-1977): Bastia, Corse (1807-1960)
Dernière modification le 08/12/2021
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