Notice d’archives

Mesures sur les servitudes à la propriété, le produit des loyers, le casernement des troupes, les servitudes défensives, les travaux mixtes, les plantations, les batteries de côtes, l'assiette de logement, l'assainissement des bâtiments militaires, les routes départementales et chemins vicinaux, les travaux mixtes, les plantations, les gymnases, les délimitations des directions et places, l'éclairage des bâtiments, les manutentions, les frais de tournées, les expropriations pour utilité publique, la rédaction de la comptabilité, l'amélioration des logements, l'approvisionnement des places en outils, l'armement et défense des côtes, l'assiette de logement des troupes, l'amélioration des routes nationales et départementales, les zones de servitudes, les procédures sur les adjudications, les lits militaires : Mesures sur les servitudes à la propriété, le produit des loyers, le casernement des troupes, les servitudes défensives, les travaux mixtes, les plantations, les batteries de côtes, l'assiette de logement, l'assainissement des bâtiments militaires, les routes départementales et chemins vicinaux, les travaux mixtes, les plantations, les gymnases, les délimitations des directions et places, l'éclairage des bâtiments, les manutentions, les frais de tournées, les expropriations pour utilité publique, la rédaction de la comptabilité, l'amélioration des logements, l'approvisionnement des places en outils, l'armement et défense des côtes, l'assiette de logement des troupes, l'amélioration des routes nationales et départementales, les zones de servitudes, les procédures sur les adjudications, les lits militaires : lois, ordonnances, circulaires, instructions, règlements, plans types de bornes de servitudes, de circonscription des zones de fortifications, apostilles, extraits du Bulletin des lois, tableaux, nomenclatures, instructions, décrets, extraits du Journal Officiel militaire, décisions, nomenclatures, notes, plans, correspondances.

Dernière modification le 08/12/2021