Cote
GR/7/NN/4/332-GR/7/NN/4/333
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Notice d’archives
Exploitation des réseaux.
Dates
1878-1928- Archives repatriées de Russie (Fonds Moscou) : quatrième bureau de l'État-Major de l'Armée (1879-1940) - GR 7NN41-950
- Quatrième bureau de l'État-Major de l'Armée (1879-1940)
- Organisation générale
- Collection de cartes de chemins de fer. - Chemins de fer français (s.d., 1/800.000e), gare de Pantin (s.d.) ; environs de Paris (s.d., 1930) ; réseaux Paris-Orléans-Midi (s.d., mars 1920, mars 1930, 1935), Paris-Lyon-Méditerranée, Est, Nord, Alsace-Lorraine, ceinture de Paris ; réseaux étrangers : Italie, Belgique, Sarre, pays rhénans, Turquie.
- Chemins de fer, service militaire des chemins de fer et commissions de réseaux. - Historique, organisation, fonctionnement et personnel : notes, projets de décrets et décrets, compte rendu de mission, circulaire, rapports, ordres du jour, textes de conférences, schémas.
- Conférences sur les chemins de fer.
- Note relative à l'organisation du service des chemins de fer.
- Dossier de principe relatif à l'organisation de la SNCF, au régime des chemins de fer, à la coordination rail-route : notes, procès-verbal de séance du CSDN, mémorandum, textes législatifs et réglementaires, correspondance, ordres du jour, mémentos.
- Organisation des transports et des commissions de chemins de fer. - Comptes rendus et enseignements tirés d'exercices, notes générales, instructions, tableaux [à signaler le compte rendu sur la mise en train de l'organisation nouvelle des chemins de fer, 21 novembre 1938 ; note rappelant les règles essentielles relatives aux transports stratégiques des troupes de toutes armes, par la 2e section du 4e bureau, 14 novembre 1938 ; la définition des attributions du ministre de la Guerre ou du ministre chargé des transports, et du général commandant en chef sur le réseau ferré (annexe d'un compte rendu d'exercice, mars 1939) ; un projet d'annexe à l'instruction de la commission centrale des chemins de fer réglant le rôle de celle-ci, avril 1939].
- Fonctionnement des gares régulatrices routières, circulation routière et organisation des mouvements par voie terrestre lors de la mobilisation dans les régions frontalières, limitrophes et de l'intérieur : règlement, notes, tableaux, cartes, instructions, modificatifs et additifs, listes.
- Coordination des transports ferroviaires et routiers : notes, projet d'instruction, comptes rendus.
- Commission militaire supérieure des chemins de fer.
- Commission centrale des chemins de fer.
- Projet de mémento relatif à l'organisation des chemins de fer.
- Conseil supérieur des chemins de fer. - Situation financière des réseaux de chemins de fer : rapport de M. Fournier, sous-gouverneur de la Banque de France, rapport de la 2e sous-commission (exploitation - économies), correspondance.
- Notes relatives à la mise à jour des cartes des chemins de fer.
- Représentation auprès du ministre de la Guerre des administrations exploitantes de chemins de fer. - Organisation, nomination des membres : notes, correspondance, décrets.
- Présence d'étrangers dans les conseils d'administration des compagnies de chemin de fer. - Composition, nomination des membres : notes, correspondance, état numérique.
- Comité consultatif de l'exploitation technique et commerciale des chemins de fer.
- Exploitation des réseaux.
- État des exploitants des réseaux secondaires et tramways dressé en 1889 par le ministère des Travaux publics (1889, 1901). Rattachement des compagnies secondaires aux grands réseaux : notes, tableaux (décembre 1903-mars 1904). Avancement des ingénieurs des mines et des ponts et chaussées du service militaire des chemins de fer : circulaires, décrets, arrêtés, notes, états de service (juillet 1878-janvier 1888). Expositions universelles de 1889 et 1900, publication du rapport de la commission militaire, participation de l'école des chemins de fer et examen du matériel à faire figurer à l'exposition militaire : notes (mai 1887-octobre 1902). Congrès internationaux des chemins de fer et des tramways, demandes d'envoi des comptes rendus des travaux et de représentation du ministère de la Guerre : notes (septembre 1889-novembre 1922).
- Nomination des membres du comité de direction des grands réseaux : projet de loi (janvier 1925), bordereaux d'envoi (août 1925), lettre (mars 1928).
- Mémento destiné aux officiers des sous-commissions de réseau et commissions régulatrices.
- Transits des gares régulatrices de Nice et de Modane. - Rapports quotidiens des commissaires régulateurs : comptes rendus adressés à l'État-major de l'armée, télégrammes, notes.
- Grèves de novembre 1938. - Plan de protection et réquisition des réseaux de chemins de fer en cas de cessation du travail : affiche, ordres de réquisition, notes, comptes rendus, télégrammes
- Matériels de chemins de fer.
- Organisation générale
- Quatrième bureau de l'État-Major de l'Armée (1879-1940)
Dernière modification le 10/12/2021
Lien copié: http://servicehistorique-admin.cnmosis.dirisi.defense.gouv.fr/ark/1028694