Notice d’archives

Tableau d'admission dans le cadre des sous-officiers du service du matériel du génie, listes préparatoires de licenciement des personnels civils non fonctionnaires, répartition des effectifs du service du génie en métropole, JMO, états d'effectifs des ouvriers de la DTG de Nice, règles de subordination des personnels civils, statistique sur les accidents de travail (1953), fonctionnement de la sécurité sociale militaire, primes pour travaux pénibles et dangereux, application des règles de cumul d'une pension et d'un traitement, institution de bonifications d'ancienneté pour faits de résistance.

Dernière modification le 20/12/2021