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Cote

GR/11/J/723-GR/11/J/725

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Notice d’archives

Non-lieux.

Dates

1914-20 juin 1919
  • Archives de la Guerre, justice militaire : conseil de guerre aux Armées (1914-1934) - GR 11J
    • Archives de la Guerre: Justice militaire: Conseil de guerre aux Armées (1914-1934)
      • 13e division d'infanterie
        • Minutier.
        • Minutier (3 janvier-31 mai 1917) ; registre des plaintes ; registre de jugements ; répertoire alphabétique (1914-1919).
        • Dossiers de procédure.
        • 15 février-5 Juillet 1919 «Taon les Vosges», 20 octobre 1918 «Epense», 3 janvier 1917 «Noroy Le Bourg», 24 juin 1915 «Verdrel», 19 mars 1915 «Saint en Echelle», 7-18 janvier 1919 «Redange», 20 aout-2 septembre 1918 «Saint-Germain La Ville», 27 juin-2 aout 1918 «Suippes», 17 novembre 1918 «Saint-Menges», 7 décembre 1918 «Clairvaux», 21 septembre 1918 «Saint Remi sur Bussy», 14 juin 1918 «La Cheppe», 31 janvier-1er mai 1918 «Wesserling».
        • Non-lieux.
          • 1914-1919, dossier individuel, 8 août 1916
          • 7 février 1916-9 septembre 1917
          • 26 mai 1918-20 juin 1919
        • Refus d'informer, cessations de poursuites.

Dernière modification le 20/12/2021

Lien copié: http://servicehistorique-admin.cnmosis.dirisi.defense.gouv.fr/ark/1078430
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