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Cote

GR/11/J/2714

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Notice d’archives

Registres de correspondance, registre d'enregistrement des bulletins B1 et duplicata, inventaire des archives et du matériel, notice sur les militaires condamnés par le conseil de guerre.

Dates

1917-1919
  • Archives de la Guerre, justice militaire : conseil de guerre aux Armées (1914-1934) - GR 11J
    • Archives de la Guerre: Justice militaire: Conseil de guerre aux Armées (1914-1934)
      • 169e division d'infanterie
        • Minutiers (1917, 8 janvier 1918-7 janvier 1919) ; registres de jugements (1917-1919).
        • Livre VII des 162e , 163e , 167e et 169e division d'infanterie ; registres de refus d'informer, registre de correspondance, registre d'ordres de nominations, dossiers de suspension et retrait.
        • Registres de correspondance, registre d'enregistrement des bulletins B1 et duplicata, inventaire des archives et du matériel, notice sur les militaires condamnés par le conseil de guerre.
          • Dossiers de procédure.
          • Non-lieux.

    Dernière modification le 20/12/2021

    Format Physique Vincennes

    Lien copié: http://servicehistorique-admin.cnmosis.dirisi.defense.gouv.fr/ark/1078801
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