Cote
GR/9/NN/4/665/1-GR/9/NN/4/669/5
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Notice d’archives
Cimetières militaires, mesures générales
Dates
1916-1936- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie - GR 9NN41-3436
- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie
- 2e section
- Casernement
- Domaine militaire
- Camps, moyens d'instruction
- Champs de tir, stands de tir, terrains de manoeuvres
- Cimetières militaires, mesures générales
- Fournitures de cercueils, croix et ingrédients de peinture nécessaires au service de l'état-civil, projets de créations de cimetières militaires, acquisitions de terrains, exhumations pour identification et regroupement, sépulture des militaires et civils indigènes d'Afrique du Nord et des colonies, sépultures militaires britanniques : rapports, comptes rendus, avis, correspondances, minutes, instructions générales, cahiers des charges, états des marchés, listes des cimetières, croquis, schémas.
- Situation des dépenses, situation des cimetières britanniques, construction d'abris pour les visiteurs et les gardiens, aménagement des entrées des cimetières militaires, adjudications et marchés de gré à gré : rapports, comptes rendus, avis, correspondances, minutes, décisions ministérielles, relevés des crédits, états d'avancement des travaux, détails estimatifs, devis, photographies, plans, croquis.
- Procédure à suivre pour les acquisitions d'immeubles en vue de la création de cimetières militaires, maintien des cimetières de Saverne et Weiller, aménagement des cimetières, fourniture de cercueils et de croix.
- Création d'un office central des cimetières militaires, fonctionnement des services des inhumations et de l'état-civil aux armées, transport des corps de militaires français et alliés, dépenses de fourniture de cercueils, formalités relatives à l'acquisition de terrains destinés aux sépultures : correspondances, notes, arrêtés, décrets, exposés, projets de loi, rapports, procès-verbaux, plan, listes, instruction.
- Créations de cimetières militaires français et alliés dans le département du Nord : arrêtés préfectoraux, croquis.
- Créations de cimetières militaires français et alliés dans le département du Pas-de-Calais : arrêtés préfectoraux, croquis.
- Ouvertures de cimetières pour les militaires décédés dans les départements de l'Aisne, du Calvados, de l'Oise, de la Somme et des Ardennes : arrêtés préfectoraux, croquis.
- Région de Paris, 1re à la 21e RM.— Créations de cimetières militaires, terrains utilisés pour l'inhumation de militaires de toutes nationalités : arrêtés préfectoraux, rapports, listes, correspondances.
- Concessions de terrains, agrandissement de cimetières pour l'inhumation de soldats français et alliés en Belgique, Roumanie, Italie, Levant et Tunisie : correspondances, minutes de lettres, notes, et télégrammes, télégrammes, carte, procès-verbal, rapport, plans, conventions.
- Conservation et entretien des cimetières militaires britanniques en France, création du comité franco-britannique pour la gestion des sépultures et l'érection de monuments commémoratifs : décisions du ministre de la Guerre, correspondances, programme de conférence, compte rendu, rapports, notes, minutes de lettres, ordres du jour, croquis, plans, photogaphie, brochure.
- Création du cimetière américain de Romagne-sous-MonfaucondanslaMeuse : correspondances, minutes de lettres, plans, comptes rendus, croquis, notes, procès-verbal, rapports.
- 1re, 2e, 5e, 6e, 7e, 12e, 20e et 21e RM — Demandes d'indemnités faites par les propriétaires de terrains occupés par les cimetières allemands depuis 1914-1918, transmises par les chefferies du génie et les élus locaux : correspondances, minutes de lettres et de notes, tableau, procès-verbaux, rapports, notes, plans.
- Listes des acquisitions de terrains pour y établir des cimetières militaires, situation et emploi des crédits : rapports, états, listes.
- 1re et 2e RM. — Fournitures de cercueils, croix et ingrédients de peinture nécessaires au service de l'état-civil des 1re et 2e RM, travail préparatoire aux marchés passés : minutes de lettres, états, dépêches ministérielles, rapports, notes, demandes d'allocations, détails estimatifs, fiches, cahiers des charges.
- 6e et 7e RM. — Fournitures de peinture et des ingrédients nécessaires à l'entretien des sépultures militaires, de croix et de cercueils, réception de caisses pour ossements : rapports, notes, devis, études des prix, états, décisions ministérielles, correspondances, minutes, demandes d'allocations.
- 1re, 2e, 6e, 7e, 20e RM. — Acquisitions de terrains, travaux d'aménagement des cimetières militaires français, alliés et allemands, listes des terrains utilisés pour l'inhumation de militaires depuis le 2 août 1914 : rapports, autorisations d'engagement de dépense, correspondance.
- Monuments commémoratifs
- Inventions
- Travaux mixtes, régions militaires
- Défense passive
- Stockage des munitions
- 2e section
- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie
Dernière modification le 23/12/2021
Lien copié: http://servicehistorique-admin.cnmosis.dirisi.defense.gouv.fr/ark/1117472