Cote
GR/9/NN/4/1034/1
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Notice d’archives
Camp des Garrigues. — Acquisitions de terrains pour l'extension : notes, rapports, correspondance, décisions du ministre, décrets, message, minutes de rapport, de lettre et de message, plans et états parcellaires, comptes rendus, mémoires.
Dates
1932-1939- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie - GR 9NN41-3436
- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie
- Domaine militaire, acquisitions de terrains, expropriations
- 2e RM. — Acquisitions de terrains pour la création d'un terrain d'aviation à Challerange, du terrain de manoeuvres de garnison de Mouzon et de réseaux de fil de fer continu sur les communes dépendant de la chefferie de Mézières : bulletins de cessions amiables, déclarations, états décomptés, certificats, actes de vente, états et plans parcellaires, correspondance.
- 6e RM. — États décomptés pour l'acquisition de terrains pour l'organisation défensive des frontières.
- 6e RM. — Aquisitions de terrains pour la construction des ouvrages de Cattenom, de Molvange, d'Escherange, du dépôt de munitions de Morfontaine, des chambres de coupure du réseau téléphonique souterrain de Fontoy, les travaux par MOM à Sentzicht, Breistroff-la-Grande et Rodemack, l'exécution du réseau téléphonique souterrain d'Arrancy-sur-Crusnes, le stockage de munitions d'Angevillers, l'implantation du réseau de fil de fer et de blockhaus de Grand-Failly : rapports, décisions du ministre, plans de situation, plans et états parcellaires, dépêche télégraphique, arrêt, correspondance.
- 6e RM. — Acquisition de terrains dans le département de la Moselle pour l'organisation défensive des frontières du Nord-Est : rapports, plans et états parcellaires, correspondance.
- 6e RM. — Aquisitions de terrains pour la conservation d'abris bétonnés ex-allemands autour de Thionville, l'implantation de casemates de Crusnes, la construction de l'ouvrage de Sentzich, le stockage de munitions de Cattenom et la construction de la voie de 60 à Florange : rapports, tableaux, plans et états parcellaires, décisions du ministre, arrêt, correspondance, minutes de rapports, note et dépêche télégraphique.
- 6e RM. — Acquisitions et expropriations de terrains nécessaires aux travaux de l'organisation défensive de la frontière Nord-Est : rapports, états et plans parcellaires, actes d'adhésion.
- 6e et 15e RM. — États d'avancement des travaux d'acquisitions de terrains.
- Camp de Tahure. — Acquisitions de terrains expropriés, cession amiable, indemnités de dépossession : rapports, décisions ministérielles, tableaux d'assemblage, décrets d'utilité publique, feuilletons de cartes, plans et états parcellaires, minutes de lettres et de rapports.
- Camp de Suippes. — Acquisitions de terrains expropriés, cession amiable, indemnités de dépossession : rapports, décisions ministérielles, tableaux d'assemblage, décrets d'utilité publique, feuilletons de cartes, plans et états parcellaires, minutes de lettres.
- Camps de Tahure et de Suippes. — Acquisitions de terrains, cessions amiables, règlements d'indemnités de dépossession pour l'installation des camps : rapports, tableaux des sommes dues, notes, conventions, correspondance, minutes, décisions ministérielles, décret, états d'avancement des travaux, états et plans parcellaires.
- Camp de Suippes. — Acquisitions de terrains expropriés, cession amiable, indemnités de dépossession : rapports, décisions ministérielles, tableaux d'assemblage, décrets d'utilité publique, feuilletons de cartes, plans et états parcellaires.
- Camp de Suippes. — Acquisitions des terrains constituant l'assiette des chemins de toutes natures incorporés au camp : rapports, décrets d'utilité publique, arrêtés préfectoraux, extraits des procès-verbaux des délibérations, états, cartes, plans parcellaires.
- Camp de Suippes. — Acquisitions de terrains expropriés, cession amiable, indemnités de dépossession : rapports, décisions ministérielles, tableaux d'assemblage, décrets d'utilité publique, feuilletons de cartes, plans et états parcellaires.
- Camp de Suippes. — Acquisitions des terrains constituant l'assiette des routes et chemins de toutes natures incorporés au camp : rapports, arrêtés préfectoraux, décrets d'utilité publique, avis, extraits des procès-verbaux des délibérations, états et plans parcellaires, cartes.
- Dinan, Meaux, Toul. — Acquisitions de terrains pour la construction de casernements de GRM et l'aménagement de champs de manoeuvres : minutes de rapports, décrets, états et plans parcellaires, rapports, croquis, demande d'allocations, tableaux des propriétés, correspondance.
- Camp des Garrigues. — Acquisitions de terrains pour l'extension : notes, rapports, correspondance, décisions du ministre, décrets, message, minutes de rapport, de lettre et de message, plans et états parcellaires, comptes rendus, mémoires.
- Istres. — Acquisitions de terrains et d'immeubles pour l'école pratique d'aviation : rapports, notes, décrets d'utilité publique, demandes d'allocation, correspondance, fascicule, plans.
- Camp de Caylus. — Acquisitions et expropriations de terrains nécessaires à l'aménagement des champs de tir et de manoeuvres : dépêches ministérielles, décrets, rapports, feuilletons de cartes, plans et états parcellaires, tableaux d'assemblage.
- 18e et 20e RM. — Remise à l'administration des Domaines de terrains notamment forestiers pour l'organisation des régions fortifiées, aliénation d'immeubles militaires : procès-verbaux, états, plans.
- Beyrouth. — Acquisitions et expropriations de terrains nécessaires à l'établissement du centre d'aviation de Rayack : arrêtés, rapports, notes, minutes de lettres, plan et état parcellaires, correspondance, télégrammes.
- Paris, Versailles, Vincennes. — Affermages, concessions de droits de passage, locations, amodiations : note, états de renseignements, message, décisions ministérielles, plans, croquis, correspondance, rapports.
- Rennes (camp de Verdun et champ de manoeuvre de la Courouze), camp d'Avord, Bourges (école centrale de pyrotechnie et atelier de construction). — Occupation temporaire de réfugiés espagnols, amodiations de logements et de terrains : états de renseignements, rapports, correspondance, croquis, décision du ministre, procès-verbal d'adjudication, notes.
- Domaine militaire, acquisitions de terrains, expropriations
- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie
Dernière modification le 23/12/2021
Format Physique Vincennes
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