Cote
GR/9/NN/4/800/1
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Notice d’archives
Pièces de marchés passés par les chefferies des travaux de fortification pour l'achèvement du programme des travaux d'organisation défensive des frontières : procès-verbaux d'adjudication et d'ouverture des soumissions, soumissions, rapports, cahiers des charges spéciales, tableaux, série de prix, avis, programme de concours, correspondances, photographies, plans.
Dates
1934-1935- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie - GR 9NN41-3436
- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie
- Marchés passés au titre du « Programme des travaux intéressant la défense nationale »
- 1re et 6e RM. — Marchés passés au titre du Programme des travaux intéressant la défense nationale : conventions, notes, rapports, cahiers des charges spéciales, procès-verbaux d'examen des soumissions et d'adjudication, soumissions, tableaux, notices, séries de prix, devis descriptifs sommaires, instruction, bons de commande.
- ECMCF. — Marchés passés au titre du Programme des travaux intéressant la défense nationale (locomotives électriques, wagonnets) : rapports, procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges spéciales, correspondances, notice descriptive, devis estimatif.
- Marchés passés par le service des matériels de la fortification, l'ECMGG et l'établissement central du matériel de radiotélégraphie militaire pour l'organisation défensive des frontières au titre du Programme de travaux intéressant la défense nationale : procès-verbaux d'examen des soumissions, notices techniques, soumissions, devis, cahiers des charges spéciales, avenants, tableaux des offres.
- États des marchés passés au titre de la loi du 6 juillet 1934 pour l'achèvement de l'organisation défensive des frontières, contrôle parlementaire : tableaux, rapports, circulaires, notes.
- 1re, 6e, 8e, 14e, 15e et 20e RM. — État des marchés approuvés passés par les chefferies des travaux de fortification au titre du Programme des travaux intéressant de défense nationale : rapports, procès-verbaux d'examen des soumissions et d'adjudication, cahiers des charges spéciales, devis estimatifs, soumissions, série de prix, ordres de service.
- Pièces de marchés passés pour l'achèvement de l'organisation défensive des frontières au titre du Programme des travaux intéressant la défense nationale (locomotives, cuirassements, etc.) : correspondances, notices techniques, rapports, cahiers des charges spéciales, notes, soumissions, ordres, procès-verbaux d'examen des offres, de dépouillement des soumissions et d'adjudication, programmes de concours, bons de commande.
- 15e, 20e RM. — Marchés passés par les chefferies des travaux de fortification pour l'organisation défensive des frontières notamment au titre du Programme des travaux intéressant la défense nationale : soumissions, procès-verbaux d'examen des soumissions et d'ajudication, cahiers des charges spéciales, soumissions, séries de prix, programmes de concours, notes, devis descriptifs et estimatifs, conventions.
- 6e et 14e RM. — Marchés passés au titre du Programme des travaux intéressant la défense nationale : correspondances, graphiques, photographie, soumissions, tableau des prix, procès-verbaux d'examen des soumissions, cahiers des charges spéciales, notes et d'adjudication, série de prix, devis descriptifs et estimatifs, avenants, rapports, conventions, tableau.
- Pièces de marchés passés par les chefferies des travaux de fortification pour l'achèvement du programme des travaux d'organisation défensive des frontières : procès-verbaux d'adjudication et d'ouverture des soumissions, soumissions, rapports, cahiers des charges spéciales, tableaux, série de prix, avis, programme de concours, correspondances, photographies, plans.
- Marchés passés par les chefferies des travaux de fortification pour l'achèvement de l'organisation des frontières au titre du Programme des travaux intéressant la défense nationale : procès-verbaux d'examen des soumissions, séries de prix, cahiers des charges spéciales, soumissions, rapports, devis estimatifs.
- Valenciennes. — Marchés passés par la chefferie des travaux de fortification au titre du Programme des travaux intéressant la défense nationale : notices, devis descriptifs sommaires, série de prix, avis, cahiers des charges spéciales, procès-verbaux d'adjudication, rapports, soumissions.
- 2e, 6e et 14e RM. — Marchés passés au titre du Programme des travaux intéressant la défense nationale (travaux de fortification) : procès-verbaux d'examen des soumissions, cahiers de charges spéciales, conventions, avenants, notes, soumissions, devis descriptifs et estimatifs, rapports, série de prix.
- 14e, 15e et 20e RM. — Marchés passés au titre du Programme des travaux intéressant la défense nationale (travaux de fortification et de routes) : rapports, procès-verbaux d'examen des soumissions et d'adjudication, cahiers des charges spéciales, notes, devis descriptifs, soumissions.
- 1re, 2e et 6e RM. — Marchés passés au titre du Programme de travaux intéressant la défense nationale pour des travaux de casernement et d'aménagement d'ouvrages fortifiés : procès-verbaux d'examen des soumissions et d'adjudication, soumissions, cahiers des charges spéciales, conventions, devis estimatifs, séries de prix.
- 2e, 6e RM. — Marchés passés au titre du Programme des travaux intéressant la défense nationale (travaux de fortification) : procès-verbaux d'examen des soumissions, cahiers de charges spéciales, conventions, notes, correspondances, états des marchés passés.
- Marchés passés par la direction du matériel du génie au titre du Programme intéressant la défense nationale (notamment sur l'organisation défensive des frontières) : états.
- Metz. — Marchés passés par la chefferie des travaux de fortification et par l'ECMG au titre duProgrammeintéressant ladéfense nationale : procès-verbauxd'examen des soumissions, cahiers des charges spéciales, devis estimatifs, séries de prix, soumissions, notes, rapports, conventions, notices.
- Longuyon, Valenciennes. — Marchés passés par les chefferies des travaux de fortification au titre du Programme intéressant la défense nationale : procès-verbaux d'examen des soumissions et d'adjudication, cahiers des charges spéciales, soumissions.
- Longuyon, Thionville. — États des marchés approuvés passés par les chefferies des travaux de fortification au titre du Programme des travaux intéressant la défense nationale : notes, conventions, avenants, cahiers des charges spéciales, état comparatif des projets, soumissions, procès-verbaux d'examen des soumissions et d'adjudication, tableau d'études, devis, série de prix, descriptifs et estimatifs.
- Bitche, Haguenau, Sarrebourg, Strasbourg. — Pièces de marchés passés par les chefferies des travaux de fortification au titre du Programme des travaux intéressant la défense nationale : cahiers des charges spéciales, notices, séries de prix, procès-verbaux de dépouillement des soumissions et d'adjudication, devis descriptifs et estimatifs, conventions, avenants, notes explicatives, rapports, ordres, mémoires explicatifs, soumissions.
- Pièces de marchés passés par les chefferies des travaux de fortification pour l'achèvement du programme des travaux d'organisation défensive des frontières : rapports, cahiers des charges spéciales, procès-verbaux d'examen des projets et d'adjudication, avis, soumissions, correspondances, avenants, conventions, plans, notes explicatives, séries de prix, devis descriptifs et estimatifs, programmes de concours, tableaux.
- Pièces de marchés passés par l'ECMG et le SMF pour l'achèvement de l'organisation défensive des frontières au titre du programme intéressant la défense nationale : rapports, bons de commande, soumissions, procès-verbaux d'examen des soumissions et des séances d'adjudication, cahiers des charges spéciales, prix détaillés et affectation des pièces, notices, notes, lettres-marchés, tableaux des offres, avenants.
- Strasbourg, — Marchés passés par la chefferie et la chefferie des travaux de fortification au titre du Programme des travaux intéressant la défense nationale : rapports, conventions, cahiers des charges spéciales, séries de prix, avenants.
- Marchés passés par l'ECMG au titre du Programme de travaux intéressant la défense nationale : rapports, procès-verbal d'examen des offres et d'adjudication, cahiers des charges spéciales, bons de commande, soumissions, programme de concours, note, devis descriptif.
- Marchés passés au titre du « Programme des travaux intéressant la défense nationale »
- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie
Dernière modification le 23/12/2021
Format Physique Vincennes
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