Notice d’archives

Projets de marchés soumis à l'approbation du ministre pour l'étude, la construction, la fourniture et le montage de matériels de la fortification et de matériels, lignes et équipements électriques ; états des marchés approuvés et notifiés : notes, rapports, demandes d'approbation de travail préparatoire de marché, décisions ministérielles, bons de commande, cahiers des charges spéciales, avenants, procès-verbaux d'examen des offres, soumissions, devis, notices, états, croquis.

Dernière modification le 23/12/2021