Cote

GR/9/NN/4/79/1

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Notice d’archives

Besançon, Pontarlier — Homologation du bornage des zones de servitudes des forts : minutes de lettres, avis, rapports, plans, notes, procès-verbaux, devis estimatifs, extraits des registres de délibérations.

Dates

1887-1901

Dernière modification le 23/12/2021

Format Physique Vincennes