Notice d’archives

14e RM. — Demande d'occupation de la Redoute Ruinée de Bourg-Saint-Maurice, acquisition du terrain du poste optique du Moucherotte, cessions à la commune de Briançon, aliénation des grilles des fortifications de Grenoble, acquisition des parties des fortifications déclassées de Cuire et de Caluire, etc. : rapports, avis, procès-verbaux, notes, décisions ministérielles, délibérations de conseil municipaux, projets de convention, décrets, adhésions, correspondances, plans.

Dernière modification le 23/12/2021