Cote
GR/9/NN/4/583/3
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Notice d’archives
Versailles. — Cessions et projets de cessions de terrains militaires et casernes : correspondances, rapports, plans, procès-verbaux, notes, croquis, plans, commission, étude, avis.
Dates
1931-1935- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie - GR 9NN41-3436
- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie
- Région de Paris
- Région de Paris. — Propositions d'échanges ou d'achats de particuliers au ministère de la Guerre, déménagement de la STG, aliénations : correspondances, rapports, plans, minutes de lettres, avis, notes, observations, états, croquis.
- Cessions de terrains et de casernes à Paris, Versailles, Fontainebleau, achat de terrains à Poissy, installation d'un bataillon à Saint-Germain-en-Laye : journal officiel, conventions, correspondances, rapports, procès-verbaux, avis, notes, plans, croquis, comptes rendus, avant-projets sommaires, petit atlas, devis.
- Région de Paris et 1re RM. — Aliénations et échanges de terrains (Paris-Nord, Saint-Denis, Versailles, Montrouge, Dunkerque, Boulogne, Valenciennes, Lille, Bergues, Arras, Saint-Omer, Douai, Gravelines, Calais et Béthune) : procès-verbaux, plans, états, croquis.
- Cessions, propositions d'acquisitions non retenues, notamment la Cité moderne à Vincennes : correspondances, rapports, croquis, notes, avis, minutes de lettres, plans, croquis, projet de cession, compte rendu.
- Aliénations, cessions et locations (Paris-Nord, Paris-Sud, Vincennes, Saint-Denis, Montrouge, Versailles et Fontainebleau) : affiches, correspondances, cahier des charges, rapports, comptes rendus, analyse, procès-verbaux, avis, observations, états, plans, croquis, notice.
- Utilisation des forts de Montrouge, Bicêtre, Ivry, Issy, Vanves, aliénations : minutes de lettres, rapports, procès-verbaux, croquis, avant-projets sommaires, correspondances, notes, plans, avis, décisions ministérielles.
- Cessions et aliénations diverses à Versailles, Vincennes, Arnouville-lès-Gonesse, Saint-Denis, Melun, Saint-Germain-en-Laye, Champlan : actes de cession, correspondances, rapports, comptes rendus, procès-verbaux, notes, croquis, plans.
- Région de Paris — Réaménagement, réaffectation ou aliénation des forts de 2e ligne : notes, décisionsministérielles, plansdedélimitationetd'ensemble, procès-verbaux de commission et de conférence, croquis, rapports, avant-projets sommaires, minutes de lettres, carte, compte rendu, correspondances, extraits des délibérations de conseils municipaux.
- Aliénations, cessions, remises à l'administration des Domaines, désaffection d'immeubles et terrains militaires (notamment cession des terrains de la gare militaire de Plant-Champigny), travail de la commission du domaine militaire : minutes de lettres, notes, rapports, correspondances, états récapitulatifs, plans, décisions ministérielles, fiches d'engagement comptable, procès-verbaux.
- Cessions de terrains et d'immeubles militaires à différentes administrations et à la ville de Paris : procès-verbaux, plans, croquis.
- Paris. — Projet de transfert et de réaménagement du site de l'école polytechnique : extrait du registre de délibérations des séances de conseils municipaux, correspondances, minutes de lettres, notes, rapports, croquis, plan de masse, tableaux d'évaluation des dépenses, bulletins des amis de l'école polytechnique.
- Paris. — Remise de bastions de l'enceinte de la ville de Paris à la municipalité, aux ministères de la Marine et de l'Instruction Publique : rapports, procès-verbaux, correspondances, décisions ministérielles, croquis, plans.
- Paris. — Déclassement de l'enceinte, situation des immeubles occupés par les services de la Guerre, projets de révision de convention avec la ville et de construction de casernements, états des parcelles de l'ancienne enceinte, déplacements et regroupements d'unités, répartition des casernements et état des troupes à loger : rapports, notes, avis, correspondances, situation des crédits, instructions, projet de loi, états, plans, croquis.
- Paris. — Cessions de terrains aux ministères de l'Air et de la Marine : correspondances, plans, notes, rapports, minutes de lettres, procès-verbaux, arrêté.
- Paris. — Remise de bastions de l'enceinte de la ville de Paris à la municipalité : rapports, procès-verbaux, correspondances, décisions ministérielles, croquis.
- Paris. — Cessions de bastions de la ceinture fortifiée de Paris à la ville : conventions, minutes de lettres et de note, correspondances, notes, plans, rapports, Journal officiel du 11 avril 1930, tableaux de répartition, décision ministérielle.
- Paris. — Projet de désaffection et d'évacuation d'îlots à remettre à divers ministères, projets de construction de garages et de manèges : rapports, notes, procès-verbaux, comptes rendus, correspondances, minutes, articles de journaux, croquis, plans.
- Saint-Germain-en-Laye. — Aliénations et cessions de casernements, installation de centres mobilisateurs : projet de loi, notes, correspondances, comptes rendus, rapports, procès-verbaux, plans, croquis.
- Versailles. — Cessions et projets de cessions de terrains militaires et casernes : correspondances, rapports, plans, procès-verbaux, notes, croquis, plans, commission, étude, avis.
- Versailles. — Projet d'aliénation partielle de la caserne Limoges, extension et transfert complet de l'école des pontonniers et partiel du 3e RG : correspondances, notes, avis, rapports, procès-verbaux de commission et deconférence, croquis, avant-projets sommaires, cartes.
- Vincennes. — Entretien des routes et des bâtiments militaires du bois de Vincennes, édification de nouvelles constructions (tribunes du champ de courses) sur le champ de manœuvres, occupation du bois par les services militaires, entretien réfection de la route de la Cavalerie : rapports, notes, conventions, lettres, plans, demande d'allocations, correspondances, dépêches ministérielles.
- Région de Paris
- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie
Dernière modification le 23/12/2021
Format Physique Vincennes
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