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Notice d’archives
Note sur les moyens légaux d'assurer en temps de paix l'exécution des réquisitions militaires en cas de refus ou mauvais vouloir de la part des municipalités ; tableau des compagnies, sections et équipes d'ouvriers d'artillerie mobilisés.
Dates
juillet-décembre 1910- Archives de la Guerre (1914-1939) - Tome 2 : Conseils, Cabinet du Ministère, Fonds particuliers (Poincaré, Buat, Gallieni, Clemanceau), État-Major des Armées et attaches militaires, Organismes ministeriels, Généraux en chef - GR 1-14N.
- Archives de la Guerre (1914-1939) - Tome 2 : Conseils, Cabinet du Ministère, Fonds particuliers (Poincaré, Buat, Gallieni, Clemenceau), État-Major des Armées et attaches militaires, Organismes ministeriels, Généraux en chef
- I) Organisation et mobilisation générales
- Loi du 24 juillet 1873 relative à l'organisation générale de l'armée : rapport spécial sur les articles 1 à 6 (partage du territoire en circonscriptions de régions — composition des corps d'armée) ; résumé du rapport de la commission d'organisation de l'armée territoriale ; projet de loi sur les réquisitions militaires ; situation du matériel et des approvisionnements existant à la date du 20 septembre 1875 et affectés à la mobilisation de l'armée ; tableaux des circonscriptions de recrutement des corps de l'armée territoriale ; situation du matériel et des approvisionnements existant à la date du 1er février 1878 et affectés à la mobilisation de l'armée active et de l'armée territoriale.
- Nécessité d'une révision de la loi du 27 juillet 1872 en ce qui concerne le conseil de révision ; rapport au ministre sur le projet de loi sur le service d'état-major ; situation du matériel et des approvisionnements à la date du 1er janvier et du 1er juillet ; répartition annuelle des contingents considérée dans les rapports avec la mobilisation de l'armée ; au sujet de l'instruction provisoire pour l'application en temps de paix de la loi sur les réquisitions militaires.
- Documents divers sur la mobilisation.
- Situation générale du matériel et des approvisionnements à la date du 1er janvier et du 1er juillet 1878 ; instructions de détail pour l'établissement du plan de mobilisation de l'armée active, de l'armée territoriale et des places fortes en 1879.
- Au sujet de la concentration des armées de réserve ; situation du matériel et des approvisionnements à la date du 1er janvier 1879.
- Organisation de la cavalerie territoriale ; note sur la répartition du contingent avec tableau indiquant la situation des effectifs de paix pendant l'année 1880 : « La durée du service dans l'armée active fixée à 6 ans pourrait être abaissée à 3 ans et 4 mois par les mesures ci-après, conciliables avec les exigences du service... » (11 mars 1880) ; résumé des modifications successives apportées aux règles de l'avancement dans l'armée (mars (1880) ; note au sujet du commandement territorial (15 juillet 1880) ; note sur le service de 40 mois ; établissement du plan de mobilisation de 1881.
- Evaluation des dépenses de la période de mobilisation : tableau des effectifs de guerre arrondis, faisant connaître les quantités d'armes et de munitions portatives nécessaires aux divers corps de troupes de l'armée active et de l'armée territoriale ; au sujet de l'application du service de 40 mois (19 septembre) ; facilités données par le service de 40 mois pour la formation de bataillons envoyés en Afrique (19 octobre).
- Note relative à la formation d'une brigade destinée à un débarquement sur un point quelconque du littoral méditerranéen ; examen du projet de loi sur le service de 3 ans ; plan de mobilisation de l'école militaire d'infanterie de Saint-Maixent ; au sujet de la répartition de la classe de 1881 ; dispositions actuellement prises ou étudiées relativement à la défense générale ; mouvements de troupes vers l'est à exécuter en cas de guerre.
- Au sujet de l'organisation de l'artillerie des brigades des Alpes ; projet de décret portant organisation des compagnies mixtes ; à propos d'un nouveau service de santé en campagne ; dispositions transitoires pour asassurer la mobilisation des batteries à pied.
- Modification à l'instruction du 20 décembre 1880 sur les devoirs de la gendarmerie en ce qui concerne la mobilisation ; effectifs de paix des différentes armées ; plan de réquisition pour 1885 ; au sujet du nouveau service des étapes.
- Projet de règlement sur le service d'état-major en campagne.
- Note sur l'organisation des troupes de forteresse ; protection des voies ferrées à la mobilisation ; organisation du commandement des places fortes ; établissement des plans de mobilisation des places fortes ; instruction générale du 15 juin 1897 sur la mobilisation de l'armée ; attributions, en cas de mobilisation, des préfets maritimes et des commandants de secteurs du littoral en ce qui concerne la défense des côtes.
- Observations sur le projet de décret relatif aux relations entre les gouverneurs et les commandants des troupes aux colonies ; tableaux d'effectifs de guerre des régiments de chasseurs d'Afrique et de spahis ; concentration sur la Manche : étude sur la réorganisation de l'artillerie de campagne ; réfection plan général de mobilisation ; emploi des troupes coloniales en cas de mobilisation ; état faisant connaître les effectifs des troupes actives, entretenues dans le Nord de 1'Afrique, à diverses époques, depuis 1870 ; projet de réorganisation de la cavalerie ; au sujet de la réorganisation du génie ; plan de protection des côtes et places fortes.
- Au sujet des mesures à prendre en cas de grève générale des mineurs ; réorganisation de la cavalerie ; instruction sur l'organisation des sections de mobilisation d'exclus ; mobilisation par alerte pour la défense des ports ; réorganisation du grand quartier général des armées du nord-est ; constitution des organes sanitaires des grandes formations mobilisées.
- Armement du camp retranché de Paris ; note relative à la comparaison du nombre des naissances masculines et du nombre des incorporations annuelles ; calcul de l'effectif probable de l'armée en 1912 dans l'hypothèse du service de deux ans ; mesures à prendre en cas de grève des chemins de fer ; prévisions relatives aux contingents et aux effectifs avec le service de trois ans et avec le service de deux ans ; mobilisation réduite et mobilisation par alerte, législation relative à la mobilisation ; organisation d'unités du génie au moyen de légionnaires ; plan de défense de l'Algérie – Tunisie.
- Effectifs de paix réglementaires de l'armée ; mesures à prendre pendant la période de tension politique, en vue de la mobilisation réduite ; service d'état-major des troupes coloniales.
- Mobilisation des troupes coloniales dans le plan XV ; modifications proposées au texte de la proposition de loi concernant le recrutement de l'armée ; au sujet d'un projet de loi portant modification à la loi du 3 juillet 1877, relative aux réquisitions militaires ; renseignements sur les effectifs dans le plan XV ; installation d'une division d'infanterie coloniale sur le territoire de la 16e région.
- Comparaison du rendement des divers contingents depuis dix ans, et du chiffre des réformes annuelles ; application de la loi du recrutement aux colonies ; mobilisation réduite des corps d'armée côtiers ; tableaux d'emploi des bataillons territoriaux d'infanterie ; organisation défensive du camp retranché de Paris : délimitation des camps retranchés secondaires.
- Principales modifications apportées par le nouveau plan de mobilisation ; examen des tableaux d'emploi des troupes dans le nouveau plan de défense de l'Algérie - Tunisie ; recrutement des officiers d'administration de tous les services.
- Transport des hommes à la mobilisation ; modifications à apporter à notre organisation militaire ; notes et tableaux sur la constitution de l'artillerie du corps d'armée mobilisé sur le pied de 144 pièces ; modifications à apporter à l'organisation du génie en prévision d'une réduction dans la durée du service militaire actif.
- Compositions sommaires des grandes unités faisant partie de l'armée du Nord en cas de mobilisation réduite et en cas de mobilisation générale ; réorganisation de la cavalerie ; modifications à apporter à l'organisation de l'infanterie ; organisation et fonctionnement du service de surveillance du littoral de l'Algérie - Tunisie ; réorganisation du personnel des services administratifs.
- Répartition et emploi des hommes des services auxiliaires, incorporés dans les effectifs de paix ; réorganisation du personnel du service de santé ; note au sujet du projet de l'état-major de l'armée tendant à modifier l'organisation de l'infanterie ; instruction du 26 mai 1904 pour l'établissement des livrets individuels et des fascicules de mobilisation ; étude sur l'organisation et les effectifs de l'armée avec le service de 2 ans ; modifications à apporter à l'organisation de l'armée.
- Note sur les dispositions transitoires contenues dans le projet de loi relatif au service de 2 ans ; état indiquant les effectifs légaux (troupe et chevaux) des unités des troupes métropolitaine existant à la date du 1er novembre 1904 ; modifications à apporter à l'organisation de l'armée ; réorganisation de la cavalerie et de l'infanterie en vue de l'adoption du service de 2 ans.
- Au sujet du projet de loi sur le service de 2 ans ; révision de la loi des cadres : train des équipages, artillerie, réorganisation du personnel des services administratifs ; réorganisation du personnel des sections des secrétaires d'état-major et de recrutement janvier-juin 1905. Projet de création d'un conseil supérieur de la défense nationale ; remaniement des garnisons coloniales.
- Organisation des réserves indigènes et recrutement des indigènes ; au sujet de la création d'un conseil supérieur de la défense nationale ; rapport de la commission chargée par le ministre d'étudier la réduction des quartiers généraux d'armée ; effectifs de la cavalerie avec la loi de 2 ans ; réorganisation du service de la télégraphie militaire.
- Instruction provisoire sur la mobilisation et le fonctionnement en temps de guerre du service des pigeons voyageurs ; notes au sujet du projet de loi des cadres et projet de loi des cadres ; suppression des 4e bataillons d'infanterie.
- Projet d'instruction relatif à l'emploi des troupes réquisitionnées pour le maintien de l'ordre public ; tableau d'effectifs de guerre du grand quartier général de groupe d'armées ; constitution des états-majors près des membres du conseil supérieur de la guerre.
- Projet de loi relatif à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale ; instruction du 18 octobre 1907 relative à l'emploi des troupes réquisitionnées pour le maintien de l'ordre public, mise à jour à la date du 15 avril 1914 ; note au sujet du recrutement des indigènes algériens et du service obligatoire.
- Renseignements concernant les effectifs ; tableaux d'emploi de la cavalerie (active et territoriale) ; instruction ministérielle concernant l'affectation des réservistes.
- Tableau de fractionnement des quartiers généraux d'armée ; augmentation de l'artillerie : historique et considérations sur la question ; réforme des conseils de révision.
- Conférence navale de Londres ; instruction du 15 février 1909 sur la préparation de la mobilisation ; au sujet des affectations par décision spéciale ; état des travaux et des dépenses à prévoir au titre du programme complémentaire pour la remise en valeur de la place de Verdun (décision ministérielle du 6 mai 1909) ; programme complémentaire pour la remise en valeur des 4 grandes places de l'Est ; propositions du général Lyautey tendant à améliorer la situation de la légion étrangère.
- Note de présentation au conseil supérieur de la guerre du projet de loi modifié sur les cadres et effectifs de l'armée ; instruction très confidentielle relative aux différentes hypothèses de la mobilisation des armées de terre et de mer du 7 novembre 1904 et feuille rectificative du 30 juillet 1909 ; projet de loi tendant à modifier la loi du 21 mars 1905 au sujet de l'incorporation des jeunes gens ayant encouru des condamnations.
- Tableaux d'effectifs de guerre Algérie - Tunisie ; au sujet de la substitution de la main-d'œuvre civile à la main-d'œuvre militaire dans les établissements de l'artillerie ; projet de loi sur le recrutement de l'armée de mer ; recensement et classement des voitures automobiles ; projet de loi portant fixation du nombre des officiers généraux et assimilés des troupes coloniales ; projet de loi des cadres de l'infanterie.
- Note sur les moyens légaux d'assurer en temps de paix l'exécution des réquisitions militaires en cas de refus ou mauvais vouloir de la part des municipalités ; tableau des compagnies, sections et équipes d'ouvriers d'artillerie mobilisés.
- Plans de protection en cas de grèves (30 janvier 1911) ; instruction du 18 octobre 1907 relative à l'emploi des troupes réquisitionnées pour le maintien de l'ordre public mise à jour à la date du 30 janvier 1911.
- Propositions présentées par le général Joffre à la suite des exercices des services de l'arrière en 1910 ; note sur les résultats des appels des hommes des réserves en 1910 ; rapport du général Joffre, membre du conseil supérieur de la guerre, sur l'intérêt qu'il y aurait à créer un matériel d'artillerie et du génie, pouvant permettre de constituer et d'armer des places là où les circonstances l'exigeraient et note pour l'état-major de l'armée ; instruction du 30 janvier 1911 relative à la révision des différents plans de protection en cas de grève et circulaire adressée le 1er février par le département de l'intérieur aux préfets sur le même objet.
- Constitution des grands états-majors ; lettre du sénateur, préfet de la Seine, portant envoi de la convention de concession du service des omnibus automobiles dans Paris.
- Situation des projets de lois actuellement à l'étude ou déposés devant le parlement ; modifications à la loi du 21 mars 1905 sur le recrutement de l'armée ; répartition des réservistes, instruction sur les zones de recrutement note relative au renforcement des effectifs du Nord-Est.
- Composition du corps d'armée : notes et projets, notamment note sur les effets de la nouvelle loi militaire allemande et les dispositions à prendre ou à prévoir en France pour y remédier.
- Transmission des ordres urgents en cas d'interruption des communications téléphoniques et télégraphiques ; commandement des formations de réserve ; « crise » des troupes coloniales et effets de la loi du 7 juillet 1900.
- Note établie par l'état-major de l'armée sur demande du cabinet du ministre sur le problème de l'organisation militaire, ce qui a déjà été fait et ce qui reste à faire ; projet de loi sur l'avancement des officiers de l'armée active.
- Création d'une artillerie lourde mobile.
- Projet de loi relatif à la constitution des cadres et effectifs du train des équipages ; note relative aux effectifs dont on pourra disposer dans l'avenir pour alimenter les corps de l'armée métropolitaine (France et Algérie - Tunisie) ; au sujet de la réorganisation du cadre des fonctionnaires de l'intendance et des officiers d'administration des services de l'intendance.
- Réorganisation des troupes du Maroc.
- Projet d'instruction relatif aux sections spéciales ; constitution des escadrilles d'aviation ; note relative à la répartition des effectifs entre les différentes armes et les divers services et à l'emploi de la main-d'œuvre civile dans les services.
- Au sujet des conditions de recrutement des officiers d'infanterie et des mesures à prendre pour combler le déficit en lieutenants et sous-lieutenants qui existe dans cette arme.
- Rapport fait au ministre sur le renforcement de la puissance militaire de la France.
- Emploi de la main-d'œuvre civile dans divers service ; note pour le chef d'état-major général sur la répartition des troupes de couverture.
- Question des étrangers en France ; note pour le chef d'état-major général au sujet d'un rapport du général Ménestrel sur la couverture dans la 6e région.
- Artillerie de formations éventuelles ; au sujet d'un projet de loi sur le service de 27 mois ; circulaire et bordereau en date du 16 octobre 1912 adressés par le ministre de l'intérieur aux préfets et relatifs à la composition et à la tenue à jour des dossiers secrets des préfectures.
- Tableau des unités d'aéronautique mobilisées : aviation, aérostation ; tableaux d'effectifs des unités du corps d'occupation du Maroc ; données sommaires sur la mobilisation de l'aéronautique militaire.
- Modifications à apporter au décret du 9 août 1911 relatif aux règles d'affectation du contingent des classes ; mobilisation de l'aéronautique.
- Etrangers se trouvant en France ou moment de la mobilisation : mesures à prendre.
- Instruction du 18 mars 1913 sur la surveillance et la défense des côtes ; projet de loi relatif à la création d'un cadre d'officiers généraux en réserve spéciale ; réorganisation de l'armée du train des équipages ; note sur la création d'un 21e corps et sur les conséquences de cette organisation.
- Projet de loi sur le service de 3 ans ; création du 31e bataillon de chasseurs à pied ; tableau des commandements des troupes de couverture dans les Alpes ; création des groupes cyclistes.
- Exercices de garde des voies de communication et des points importants du littoral qui seront exécutés en 1913 ; garde des établissements civils constructeurs de matériel aéronautique, en cas de tension politique et à la mobilisation ; mesures à prendre pour diminuer le nombre des insoumis ; au sujet de la création de nouvelles sections d'aéronautique ; note sur les déficits en officiers de l'armée active.
- Etat des batteries de la place de Verdun à améliorer ou à construire dès le temps de paix — carte ; nouvelle composition au 1er octobre des corps d'armée de la frontière ; projet d'organisation de détachements de gardes communales ; création de nouveaux états-majors et modifications apportées à la situation actuelle de certains états-majors.
- Tableaux d'emploi des corps d'infanterie ; instruction réglant l'exercice des pouvoirs de police de l'autorité militaire sur le territoire national en état de siège.
- Au sujet de l'organisation de l'artillerie lourde de campagne ; endivisionnement définitif de la cavalerie.
- Commandements des dépôts d'infanterie et de subdivisions territoriales en cas de guerre (plan XVII) ; constitution d'unités indigènes de tirailleurs et spahis indigènes algériens ; instruction du 21 mars 1914 sur la réquisition des voitures automobiles pour les services de l'armée en cas de mobilisation.
- Changements de garnison avec date du mouvement et motifs ; recrutement des officiers indigènes ; instruction du 18 octobre 1907 relative à l'emploi des troupes réquisitionnées pour le maintien de l'ordre public, mise à jour à la date du 15 avril 1914 ; tableau des commandements des dépôts d'artillerie en temps de guerre ; circulaire relative à la préparation de la mobilisation.
- Mobilisation des quartiers généraux d'armée ; devoirs de la gendarmerie en ce qui concerne la mobilisation ; défense de l'Algérie et de la Tunisie.
- Au sujet de la création d'une inspection permanente de l'hygiène des troupes et des établissements du service de santé ; mesures prises pendant la période de tension politique (26 juillet - 1er août 1914) ; évacuation des étrangers et bouches inutiles des places fortes, tableaux de répartition.
- Mesures à prendre en vue d'assurer le maintien de l'ordre public, notamment en cas de grève.
- I) Organisation et mobilisation générales
- Archives de la Guerre (1914-1939) - Tome 2 : Conseils, Cabinet du Ministère, Fonds particuliers (Poincaré, Buat, Gallieni, Clemenceau), État-Major des Armées et attaches militaires, Organismes ministeriels, Généraux en chef
Dernière modification le 24/12/2021
Format Physique Vincennes
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