Notice d’archives

[Dossier 1] Zones franches et neutralité de la Savoie : zone neutralisée de la Savoie, histoire de la Savoie de 1789 à 1860, rapport sur la question des zones franches de la Savoie et du pays de Gex, procès-verbaux des réunions de la commission des zones franches (14, 16 mai 1919) ; rapport du Sénat sur la question des zones franches et les problèmes diplomatiques (décembre 1927) ; esquisse d'une discussion du fait et du droit de la neutralisation d'une zone en Savoie de 1815 jusqu'à nos jours, tableau sommaire des principaux traités, conventions, accords, arrangements concernant les différentes zones de la frontière franco-suisse en Savoie et dans l'Ain, notes et correspondance sur la surveillance des frontières (1918-1919, 1927-1934) ; [d. 2] question de Huningue (1925-1928) : rappel du traité de Paris du 20 novembre 1815, note au sujet de la zone d'Hu-ningue dans le traité de Paris (17 mars 1936) ; coupure de presse sur les conséquences du traité de Paris (18 juillet 1936) ; correspondance au sujet des fortifications de Huningue, dispositions à prendre pour la surveillance des frontières compte rendu d'un entretien entre M. Alphand, ambassadeur à Berne et le général Georges (17 janvier 1937) ; [d. 3] relations franco-italiennes (1921-1936) ; question du trafic frontalier automobile et accords franco-italiens (1932-1935) ; abornement de la frontière franco-italienne (1921-1936) ; désenneigement (1935) ; enseignements tirés des grandes manœuvres de 1935 (23 juillet 1936) ; renseignements sur les travaux italiens à la frontière du Sud-Est (1936) ; [d. 4] défense et protection de Monaco : au point de vue de la défense des Alpes-Maritimes, instruction sur l'entrée éventuelle des troupes françaises sur le territoire de Monaco en cas d'exceptionnelle urgence (1934) ; mesures de défense et de précaution (1935) ; rappel du traité franco-monégasque de juillet 1918 (1924, 1933-1935).

Dernière modification le 24/12/2021