"Affaires administratives et civiles, 1764-1771 : mémoire anonyme sur l'exportation des grains ; circulaire aux intendants des provinces frontières pour interdire l'émigration ; projets d'établissement de bureaux et de conservateurs d'hypothèques ; remarques du comte de Jaubert au sujet de l'impôt sur les voitures et le luxe ; mémoire présenté au duc d'Aiguillon par le lieutenant-civil et criminel de Quimper sur les moyens de remédier aux crimes et abus commis sur les côtes de Bretagne en matière de bris et d'épaves, difficultés entre Catalans et Provençaux au sujet du droit de pêche ; admissions a l'Ecole militaire et au collège de La Flèche, « mémoire (imprimé) des litres à produire » ; « mémoire sur les difficultés auxquelles donne lieu, en Franche-Comté, l'établissement fait en conséquence des édits municipaux » ; tableaux statistiques de la population de la Flandre, de l'Artois, du Hainaut, du Cambraisis ; nouvelles de l'assemblée des Etats du Languedoc ; honneurs funèbres à rendre aux directeurs de l'artillerie ; recherche de pièces relatives aux campagnes de 1742 et 1744 manquant àu Dépôt de la Guerre, communications diverses demandées à ce Dépôt, décision de M. de Monteynard à ce sujet, projet de lettre à l'abbé de Mably au sujet d'un passage de ses ouvrages relatif au maréchal de Belle-Isle ; notice sur la fabrication et le commerce de l'eau-de-vie en Angleterre ; affaires diverses concernant les villes et pays suivants (ou quelques-uns de leurs habitants) : Briançon, Douai (dénombrement de la population, numérotage des maisons, police des spectacles, etc.), Dunkerque (« recherches sur la seigneurie », etc.), Embrun, Entrevaux, Essay (Normandie), Grenoble, Haumont (abbaye), Le Puy, Lille (dénombrement, privilège pour la direction du théâtre, etc.), Montpellier (liste imprimée des habitants exempts des gardes et patrouilles de la milice bourgeoise, note sur cette milice, liste d'habitants proposés pour les emplois de capitaine et de lieutenant, etc.), Nancy (arrêt du Conseil d'État, imprimé, concernant la société des actionnaires du spectacle), Oléron, Orchies (dénombrement), Perpignan, Remiremont, Strasbourg, Valence (Dauphiné), Valenciennes (numérotage des maisons), Vesoul ; demandes de grâces, d'emplois, recommandations, remerciements, affaires privées, certificat de noblesse délivré à M. de La Sauzaie, etc."

Dates

1764-1771

Présentation du contenu

"Lettres du roi, des ducs de Choiseul et de Praslin, du marquis de Monteynard, du comte de Saint-Florentin, ministre de la Maison du roi, du prince de Soubise, du maréchal de Broglie, des marquis de Brézé et de Castries, des comtes Du Muy, de Jaubert, de Lavie, de Maillebois, de Moncan et de Nicolay, des chevaliers de Corswaren, de Lombard et de Lestrade, de M. de Vault et de plusieurs autres officiers, lieutenants de roi, etc, du marquis d'Ossun, ambassadeur en Espagne, des évêques de Limoges (Argentré) et d'Orléans (La Bruyère), des intendants Foullon, Pajot de Marcheval et Taboureau, de M. de Fumeron, premier commis de la Guerre, de M. de Cambacérès, maire de Montpellier, etc.

La pièce 16 est de 1749, la pièce 17 de 1753, la pièce 18 de 1755."

Provenance
Département de la Guerre

Dernière modification le 24/12/2021

Format Physique Vincennes