"Champagne, Bourgogne, Franche-Comté ; affaires diverses ; recrutement, milices, levées faites par les corporations d'arts et de métiers ; exemptions d'ustensile et de logement ; approvisionnements, garnisons, etc., de Bouillon, Mézières, Troyes, Sedan, Rocroi, Pontarlier, Besançon, Salins, Favernay, Gray, etc. ; courses des ennemis sur la frontière de Champagne, contributions qu'ils y lèvent, moyens proposés pour la garde de la Meuse et de la Semoy, élargissement de la route de Sedan à Bouillon ; projet pour l'établissement d'une fonderie de canons sur la Moselle ; adjudications de fourrages dans les places de la frontière de Champagne ; nouveaux convertis à Sedan ; passage de l'électeur de Cologne dans cette ville ; troupes envoyées à l'armée d'Italie et embarquées sur la Saône ; notes relatives au comte de Rougemont, gentilhomme savoyard, et à ses terres dans le pays de Gex ; pension accordée à l'université de Besançon ; la remonte en Franche-Comté ; rassemblement de déserteurs irlandais ; biens possédés en Franche-Comté par le roi d'Angleterre (Guillaume d'Orange) et devant faire retour à la couronne de France, prétentions de la maison de Brandebourg sur ces biens ; incendies à Morteau, Ornans, etc. ; état misérable de l'hôpital de Besançon ; assemblées suspectes des habitants de Luxeuil ; rapport sur les candidats à la présidence de la Chambre des comptes de Dole, etc."

Présentation du contenu

"Lettres des intendants de Pomereu, Ferrand, de Harouys et de Bernage, plus quelques lettres du duc de Bouillon, du comte de La Frézelière, de Maisoncelle, La Devèze, des Alleurs, Hauterive, Tricaud, de l'archévêque de Besançon (F. J. de Grammont), de l'abbé de Bauffremont, de magistrats, professeurs et fonctionnaires divers de Besançon, des commissaires des guerres Cappy-Desfourneaux et Cappy-d'Oiry, des maires, échevins, etc., de Mézières, Sedan, Châlons, Rethel, des gouverneurs, lieutenants de roi et commandants de Stenay, Mézières, Givet, du château de Bouillon, des forts de Joux et de L'Écluse, des syndics de la noblesse du Bugey, d'habitants du duché de Carignan, du baron de Dankelmann, etc.

La pièce 24 est un « mémoire pour faire de très bons régiments d'infanterie sans qu'il en couste rien au Roy », etc. La pièce 186 est une lettre patente d'Henri IV, imprimée, confirmée par Louis XIV, « pour toute la nation suisse en général au renouvellement des traitez d'alliance qu'il fit en 1602 avec elle pour l'exemption de tous droits d'aydes, des tailles, d'autres impôts et charges de ville et de police sur le pied de celle de Louis XI », etc. La pièce 187 est une lettre de Barbezieux à M. de Harouys, datée du décembre 1700. Pièce 203 : « mémoire sur le fait de deux arrêts du parlement de Besançon des 16 janvier et 16 mars 1699 qui ont esté cassés au conseil privé du Roy, nonobstant les lettres escrittes de la part de Sa Majesté par un secrétaire d'Estat dont l'authorité paroissoit devoir mettre ces arrêts à couvert de ladite cassation ». La pièce 233, copie d'une lettre du marquis de Grammont, est relative au siège de Rheinberg. "