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Cote

GR 19 NN 685 - 688

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Notice d’archives

Organisation et fonctionnement de la régie.

Dates

1909-1924
  • Régie des Chemins de Fer des Territoires Occupés (RCFTO) (GR 19 NN)
    • Régie des Chemins de Fer des Territoires Occupés (RCFTO).
      • Organisation et fonctionnement de la régie.
        • Histoire de la RCFTO : Note sur la régie des chemins de fer des territoires occupés par E. Soulez (extrait de la Revue générale des chemins de fer, août-septembre 1924, 48 p.), « Rapport sur les opérations du service du matériel et de la traction au cours de l'exercice 1923 ».
        • Administration du personnel : états chiffrés et listes nominatives du personnel des directions régionales de Mayence et Düren, classés par service, direction et inspection.
        • Comptabilité générale et finances. – Organisation des opérations des caisses, gestion du budget et des marchés, suivi des dossiers de contentieux : correspondance expédiée et reçue, décrets, instructions, ordres, décisions, procès-verbaux, rapports, projets de conventions.
        • Liquidation de la Régie et transfert de ses lignes à la nouvelle Société des chemins de fer allemands (novembre 1924). ? Préparation du transfert, examen de la situation des personnels, modalités du contrôle militaire sur les lignes transférées : notes, instructions, états chiffrés, procès-verbaux de réunions, correspondance.
      • Documentation technique.

Dernière modification le 05/05/2022

Lien copié: http://servicehistorique-admin.cnmosis.dirisi.defense.gouv.fr/ark/1444770
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