Notice d’archives

Mise à jour de textes législatifs et réglementaires en vue d'une insertion au Bulletin officiel relatifs notamment à l'organisation et le fonctionnement des écoles militaires, à l'instruction, à l'emploi des grandes unités, à la défense aérienne, à l'emploi des munitions et explosifs, aux travaux mixtes : loi, décrets, arrêtés, circulaires, instructions, correspondance, notes, rapports, notice.

Dernière modification le 06/05/2022