Notice d’archives

(Dossier 1) Rapport sur l'état du casernement dans la 3e R.M. à Rennes (1963) ; (d.2) services des travaux immobiliers de l'armée de terre et des forces terrestres outre-mer (1964) ; (d.3) services chargés du domaine militaire et des travaux immobiliers des armées (1964) ; (d.4) rapport d'ensemble relatif au casernement occupé par la troupe (1964) ; (d.5) réglementation concernant les changements d'affectation des immeubles entre services des armées (1965) ; (d.6) régularisation des affectations des terrains militaires des bastions 68 et 69 au Nord du champ de manoeuvres d'Issy-les-Moulineaux (1965) ; (d.7) conditions d'aliénation des immeubles militaires sans emploi (1965) ; (d.8) conditions dans lesquelles ont été réalisées les cessions domaniales et les cessions de matériels dans les anciennes zones de défense d'Ouest-Afrique (1965).

Dernière modification le 06/05/2022