Notice d’archives

Comité d'armement. (Dossier 1) Comptes rendus des séances, documents expédiés et reçus (1953-1954) ; (d.2) comptes rendus de séances, documents expédiés et reçus par le groupe d'étude, notamment sur la réglementation des marchés (1952-1953) ; (d.3) projet de commission des marchés (1953) ; (d.4) groupe de travail n° 2 : contrôle des fabrications de matériel de guerre (1954) ; (d.5) groupe de travail n° 3 : études sur la standardisation et la normalisation (1953) ; (d.6) groupe de travail n°1 et 4 : questions fiscales et douanières (1952-1954) ; (d.7) groupe de travail n° 4 : questions budgétaires (1953-1954) ; (d.8) groupe de travail n° 4 : recensement des commandes de matériel en cours et établissement des programmes d'armement (1952-1953) ; (d.9) groupe de travail n° 5 : recensement de la capacité de production d'armement (1952-1954) ; (d.10) attributions respectives des forces armées et de l'armement (1953-1954).

Dernière modification le 06/05/2022