Notice d’archives

Guerre de course : Réglementation : notes et reproductions tapuscrites sur les lois et décrets portant sur les prises et la guerre de course, coupures de presse, Règlement sur les armements [sic] en course, 22 mai 1803 (Paris : imprimerie nationale, 1810), Convention entre la République française et les Etats-Unis d'Amérique (brumaire an IX, novembre 1800), Jugement des prises (actes constitutifs du conseil des prises et procédure), par le commissaire de la Marine Renaud (Paris : Direction centrale du commissariat de la Marine, 1948). Prises : notes de lecture, dépouillement d'archives et d'ouvrages sur les prises, les prisonniers américains et français, les prises conduites dans les ports d'Espagne (procédures et difficultés) ; registre des décisions du Conseil des Prises ; notes sur des navires français et américains qui ont fait état de prises (s.d.) ; notes sur Anne Charles François Rivière (1751-1837), employé au bureau des invalides de la Marine (s.d.). Notes de lecture sur les dépêches des consuls américains à Paris (s.d.).

Dernière modification le 25/07/2022