Conditions d’accès

Les archives publiques de ce fonds sont régies par l'article L. 213-2 du code du patrimoine, articulé avec l'Instruction générale interministérielle (IGI) 1300 du 30 novembre 2011. L'iconographie du fonds (2018 PA 109 / 7) est consultable sur rendez-vous à la division des archives iconographiques.

Conditions d'utilisation

Librement reproductible.

Description physique

0,60 ml

Classement

Le classement chronologique de ses archives effectué par le général Macquet, sans distinction entre papiers de fonctions et personnels, a été conservé.

Autres instruments de recherche

Répertoire numérique détaillé, 6 pages, 2018.

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Inventaire

Fonds du général Macquet.

Dates

1921-2007

Dernière modification le 25/07/2022