Cote
DE 2017 PA 43 3
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Notice d’archives
Charges de personnels.
Dates
1947-2003Présentation du contenu
Salaires : livres d'enregistrement des salaires, livres de paye, carnets de bulletins de salaires.
Charges sociales : fiches nominatives, listes de tarifs, correspondance, notes manuscrites, notices, bordereaux de cotisations, déclarations annuelles des données sociales, assiettes des contributions et cotisations.
Dernière modification le 12/07/2023
Format Physique Avenue de Paris, Vincennes.
Lien copié: http://servicehistorique-admin.cnmosis.dirisi.defense.gouv.fr/ark/1641131