Cote
DE PA 2017 48 1
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Notice d’archives
Organisation. - Statuts, règlements intérieurs, conventions, listes nominatives, fiches des matériels, déclarations à la préfecture, récépissés, accusés de réception, grilles de trésorerie.
Dates
1991-2013Dernière modification le 12/07/2023
Format Physique Avenue de Paris, Vincennes.
Lien copié: http://servicehistorique-admin.cnmosis.dirisi.defense.gouv.fr/ark/1641137