Recueil de pièces sur la Marine.

Présentation du contenu

Atlas historique et géographique par M. LESAGE (prospectus) pp. 1 à 4. Vers 1796

Exposé de l'avantage des moulins à roues inclinées, à palettes de M. ECKHARDT, pp. 5 à 16.

Mémoire pour les villes hanséatiques : levée de l'embargo sur les navires de ces villes pp. 17 à 20.

Réflexions sur l'utilité et l'administration du chêne pour la Marine pp. 21 à 43. 1790

Avis touchant l'étude de la législation de la Marine ; extrait de différents papiers publics des années 1782-1783 pp. 45 à 48. 1782-1783

Tables générales de législation maritime pp.55 à 70.

Observations sur les termes « administration militaire » employés dans un décret de l'Assemblée nationale du 10 août 1790, par M. BORY, chef d'escadre des armées navales pp. 71 à 92. 1790

Motion d'ordre sur l'importance et la nécessité de la Marine, par RIOU : corps législatif, conseil des cinq-cents, séance du 11 pluviôse an VI (30 janvier 1798) pp. 93 à 99.

Instruction du comité de la Marine et des Colonies de la Convention Nationale, destinée à diriger les corps administratifs et municipaux,…, et tous les citoyens, dans la formation des mémoires sur la Marine pp. 101 à 112. 1794.

Rapport sur les travaux du comité de Marine et des Colonies, et projet de décret sur quelques dispositions à adopter relativement à la Marine pp. 113 à 122. 1794

Sottises et préjugés dans la Marine pp. 209 à 224.

Sur le dictionnaire de Marine de l'Encyclopédie rédigé par M. VIAL DU CLAIRBOIS pp. 225 à 227.

Réflexions sur la nécessité de la navigation et du commerce p. 229.

Note sur les lois concernant les invalides de la Marine p. 230.

Des courtiers interprètes dans les ports pp. 231-233.

Des prévôts et de la prévôté de la Marine pp. 235-237.

Sur les cours martiales maritimes pp. 240-250.

Indication de lois relatives aux prévôts et aux jugements maritimes p. 252.

Analyse du code pénal des vaisseaux et de celui des ports, par l'Assemblée Constituante pp. 253-256. 1790-1791

Extraits des archives du contrôle de la Marine au Havre (ordonnances – arrêts) pp. 257-303. 1673-1788

Ordonnance du siège de l'Amirauté de Calais concernant la police du port pp. 305-312. 1777

Sentence de police du siège de l'Amirauté du Havre, en forme de règlement concernant les calfats, charpentiers et perceurs de navires pp. 313 – 320.

Extraits des archives du contrôle de la Marine au Havre pp. 321 – 327.

Extrait d'une lettre de M. MISTRAL, commissaire général de la Marine, ordonnateur en Normandie à M. DEFRANCY, commissaire des classes au département de Cherbourg, concernant les rôles d'équipage des bâtiments anglais pp. 329-330.

Lettre de M. CHEVALLIER, avocat au parlement de Bordeaux, concernant un jugement rendu relatif au « contrat de Grosse » pp. 331 – 334.

Instruction aux bureaux maritimes au sujet des échouements et naufrages pp. 337 – 346.

Extrait des mémoires du chevalier d'ACTON, concernant les Marines du Danemark et de Suède en 1776. Note sur l'organisation de la Marine française comparées aux marines étrangères pp. 349-359.

Réflexions de MM. BISSON et REINBAUD sur les lois maritimes et l'administration de la justice dans les ports, sur la suppression des amirautés pp. 359-366.

Note sur les réflexions de M. COPPENS concernant les tribunaux de commerce en matière maritime (publiée en 1791) pp. 366 – 368.

Notes sur les mémoires de M. MALOUET, intendant de la Marine, concernant l'administration maritime pp. 368 – 394.

Notes sur les écrits de M. LESCALLIER, ancien administrateur de la Marine, intitulés : Mémoire sur la Marine, ou idées générales d'une constitution pour toutes les branches de ce département pp. 395-399.

Notes sur les écrits de M. de BELLE FONTAINE, imprimé commissaire général de la Marine à Rochefort pp. 400 à 404.

Extrait d'un mémoire sur l'administrateur des ports pp. 405-414.

Appendices aux notes relatives aux travaux de MM. de BELLE FONTAINE et MALOUET pp. 414-415.

Extrait de M. le chevalier de SADE :

a) Mémoire sur les fonderies de la Marine (1788) pp. 415-416.

b) Mémoire en réponse à M. MALOUET pp. 416-417.

Mémoires sur l'administration de la Marine et des Colonies par M. le chevalier de BORY. Paris, 1789. pp. 418-422.

Notes sur les observations de M. d'ARNAUD, concernant les ordonnances de la Marine pp. 423-426.

Notes sur la constitution de la Marine par M. BILHAUD, secrétaire de l'intendance de la Marine à Rochefort p. 427.

Notes sur le projet d'un système pour la Marine. Paris, 1790, pp. 428-429.

Notes sur les écrits d'un député des Etats Généraux concernant la Marine pp. 429-431.

Notes sur le mémoire de M. GIROD, avocat, député de Gex à l'Assemblée Nationale en 1790, concernant la Marine pp. 431-432.

Notes sur une critique de l'ordonnance de 1776 publiée dans l'observateur anglais. s.d. p. 432. 1795

Précis des réflexions de M. de FOURCROY, commissaire de la Marine, rédigées par ordre de M. le duc de PRASLIN, sur l'ordonnance de 1689 pp. 433-446. 1796

Opinion de M. ROUYER sur l'organisation de la Marine (convention nationale) pp. 446-447.

Analyse des opinions favorables à l'organisation de la Marine (convention nationale) pp. 448 – 458.

Notes sur le message présenté par le Directoire, à la demande du vice-amiral TRUGUET, ministre de la Marine, au conseil des Cinq Cents, sur l'organisation du service de la Marine dans les ports pp. 458-459. 1798

Présentation d'une lettre de M. MALOUET au général BONNEFOUX, préfet de Boulogne, sur la Marine pp. 460-464.

Notes sur l'Académie de Marine pp. 465 – 469.

Projet d'un journal de Marine par M. BLONDEAU, mathématicien à Brest pp. 470-476.

Note sur l'Académie de Marine pp. 477-484.

Conclusion pp. 485-491.