Dépenses, cessions, perte des vaisseaux anglais, embargo sur les bâtiments américains, vivres, conseils municipaux.

Présentation du contenu

16 Renseignements sur les dépenses faites par la Marine sous le règne de Louis XVI : lettres et brouillons de lettres (janvier-février 1817).

17 Cessions faites par l'artillerie au service des colonies : note pour la direction des fonds et invalides (2 juillet 1833) et note pour la direction des ports et arsenaux (12 juin 1833).

18 Perte des vaisseaux anglais Blenheim et Java et envoi du capitaine TROUBRIDGE à leur recherche : extrait d'une lettre en anglais du contre-amiral Edward PELLEU, commandant en chef de la station des Indes Orientales (19 juin 1807) et lettre en anglais de J. G. WARD à Pickford, consul de Grande-Bretagne à Paris (30 juin 1847).

19 Levée de l'embargo sur les bâtiments américains : brouillon de lettre au ministre des relations extérieures (s.d.).

20 Note instructive pour le citoyen ambassadeur de la République qui va en Espagne (anonyme et sans date). s.d.

21 Vivres de campagne à embarquer à Rochefort sur les bâtiments composant la division destinée à l'expédition projetée à l'île de France : lettres de la commission de la Marine et des Colonies aux membres de la Convention nationale composant le Comité de Salut Public et aux approvisionnements (23 prairial an III : 11 juin 1795).

(11 juin 1795)

22 Lettre adressée par ROLAND, ministre de l'Intérieur, à LA COSTE, ministre de la Marine, au sujet des mesures à prendre pour protéger les bâtiments chargés d'apporter du blé dans nos ports (23 avril 1792). 23 avril 1792

23 Tableau des prix moyens de l'hectolitre de blé - froment dans toute l'étendue de la France (15 mars 1821).

24 Elections à l'Assemblée Nationale de 1871 : votes recueillis à bord de l'aviso à hélice le Limier, commandé par le capitaine de frégate ROY.

Aviso à hélice le Limier commandé par M. ROY, capitaine de frégate : liste nominative et par départements des hommes faisant partie de l'équipage du bâtiment et remplissant les conditions d'âge pour être électeurs (1871).

Procès-verbal des opérations électorales à bord du Limier pour le département, procès-verbal des opérations électorales du canton (1871).

25 Organisation municipale. Décret rendu par le corps législatif le 28 pluviôse an 8 (17 février 1800), loi du 21 mars 1831, décret du 3 juillet 1848, constitution du 14 janvier 1852, loi du 5 mai 1855, circulaire aux préfets (24 juin 1855), circulaire au cabinet du ministre (7 août 1860) relative aux instructions sur le renouvellement intégral des conseils municipaux, projet portant modification de l'article 57 de la Constitution (novembre 1869).

26 Organisation de bibliothèques et de conférences à Paris, par M. Pierre MARGRY : lettre (1871).