Notice d’archives

Suspension, destitution et réintégration des officiers : textes législatifs et réglementaires manuscrits et imprimés, notes et instructions de la commission de l'organisation et du mouvement des armées de terre, états nominatifs des officiers généraux destitués ou suspendus de leurs fonctions, renvois sans traitement et suspensions de divers officiers.

Dernière modification le 28/03/2019