Rechercher par le cadre de classement Comment fonctionne le cadre de classement ? Imprimer Permalien Export PDF de l'IR Naviguer dans l'inventaire Notice d’archives Réglementation. Détail du contenu Ouvrir/Fermer Contrôle général des Armées - GR 9 RIntroduction.Organisation et activités du CGA.Réglementation.Statut des corps militaires de contrôle (1961-1980), réformes de 1961, 1963, 1966 : notes, fiches, décrets.Statut des corps militaires de contrôle. - Réforme de 1974 : notes, fiches, décrets.Réforme de 1979, décret-loi de 1976 concernant les contrôleurs généraux en mission extraordinaires (CGME) : notes, fiches, décrets, études.Statut général des militaires. - Loi du 13 juillet 1972 et application : notes, fiches, décrets.Administration de l'armée. - Études sur la réforme des textes fondamentaux : notes, fiches, études.Direction des contrôles et de la comptabilité. -Fondement du contrôle, études sur les contrôles, plan de gestion des effectifs du CGA, reclassement indiciaire au CGA : notes, fiches, études.Groupe de travail sur la réforme du CGA : notes, fiches, études.Concours du CGA. - Réformes (1966-1975), recrutement direct (1975), centre de préparation des concours : notes, fiches, décrets, études.Personnel du CGA. - Passage en seconde section, réserves, position spéciale, disponibilité, position hors cadre, services détachés, effectifs du corps, conseillers de défense, commissions : notes, fiches, décrets, études.Effectifs de l'administration centrale : textes réglementaires, rapports, notes, fiches, études.Effectifs du CGA : notes, fiches, études.Activités du directeur. Dernière modification le 29/03/2019 Fermer Lien copié: http://servicehistorique-admin.cnmosis.dirisi.defense.gouv.fr/ark/32488
