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Notice d’archives
Circulation routière de défense. - Organisation : projet de décret, notes, correspondance, instruction interministérielle du 25 avril 1988 (1968-1988) ; paiement des amendes infligées à des conducteurs de véhicules militaires : notes, correspondance (1959-1984) ; circulation des véhicules militaires sur les autoroutes : notes, correspondance (1982-1984) ; prévention et sécurité routières dans les armées : instruction, comptes rendus de réunions, programme d'un symposium international (1982-1994) ; emploi des véhicules du cabinet : notes (1975-1984).
Dates
1959-1994Dernière modification le 25/06/2019
Format Physique Vincennes
Lien copié: http://servicehistorique-admin.cnmosis.dirisi.defense.gouv.fr/ark/35636