Notice d’archives

"(dossier 1) Etat des casernements (1944), cessions et aliénations de terrains et immeubles (1946-1955), construction, remise en état et aménagement de casernements et d'immeubles (1944-1946), rapports d'inspection dans les casernements (1947-1952), expropriation de terrains (décembre 1948) ; (d.2) situation du domaine militaire en Tunisie (septembre 1955-décembre 1957) ; (d.3) politique immobilière en Afrique du Nord (mars 1956) ; (d.4) remboursement de frais d'expropriation (mai 1958) ; (d.5) accords domaniaux franco-tunisiens (janv1er-février 1959) ; (d.6) procès-verbal de remise définitive au service de gestion près l'ambassade de France en Tunisie des ouvrages du Coudiat (mars 1961)."

Dernière modification le 24/09/2020