Conditions d’accès
Articles L 213-1 et L 213-2 du code du patrimoine.
Description physique
Classement
Classement chronologique et thématique.
Autres instruments de recherche
Inventaire de la série R : cabinet du ministre de la défense et organismes rattachés, 1945-1969, par Jean Nicot, Dominique Devaux et Thierry Sarmant, Vincennes, 1996-1997, trois volumes, notamment l'introduction du tome premier, « L'administration centrale du ministère de la défense et les organismes rattachés, 1946-1969 », p. I-XLVI. Le troisième tome de la série R est consacré à l'index général. Un complément a été apporté lors d'un classement du bureau correspondance et discipline générale effectué en 2012.
Inventaire
Sous-direction des bureaux du cabinet.
Dates
1919-1984Présentation du contenu
Cet instrument de recherche comprend deux grandes parties :
La première partie regroupe les archives du bureau de la correspondance parlementaire avec les projets, les propositions de loi, les questions orales et questions écrites posées à l'Assemblée nationale ou au Sénat (GR 3 R 1-77).
La deuxième partie contient les archives du bureau correspondance et discipline générale dit bureau « K » portant sur les généralités et les principes (les principes sont de petits dossiers de référence, mêlant documents d'odre général et pièces relatives à des affaires particulières), des affaires de personnel et de discipline, la censure, les affaires politiques (GR 3 R 78-666).
Dernière modification le 19/11/2019
