Du 1er janvier 1996 au 15 mai 1996

Présentation du contenu

Exposition rétrospective de Bernard Buffet en Chine : correspondance envoyée et reçue (1996), note (1996). 1996

Inauguration de l'exposition Daniel-Henry Kahnweiler à Prague : correspondance envoyée et reçue (1996). 1996

Organisation internationale « Frontière humaine » : correspondance envoyée et reçue (1996), note manuscrite (1996), rapport annuel (1996). 1996

Congrès mondial de la Confédération internationale des sociétés d'auteurs et de compositeurs : correspondance envoyée et reçue (1996), notes (1996). 1996

Exposition « Les Francs, précurseurs de l'Europe » : correspondance envoyée (1996). 1996

Reconstruction de l'école de Gumri (Roumanie) : correspondance envoyée et reçue (1996), fax (1995). 1995-1996

Festival de Gannat : correspondance envoyée et reçue (1996). 1996

Télévision française à l'étranger : correspondance envoyée et reçue (1996). 1996

Réhabilitation de la bibliothèque russe d'État de Moscou : correspondance envoyée et reçue (1996), présentation du projet (1996). 1996

Association « Trop jeune pour mourir » : correspondance envoyée et reçue (1996), présentation de l'association (1996), fax (1996). 1996

Élargissement de la zone de diffusion de Télé Monte Carlo (TMC) : correspondance envoyée et reçue (1996), note (1996). 1996

Fichier dactyloscopique de l' office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA) : correspondance envoyée et reçue (1996), note (1996), arrêté du 21 décembre 1989 relatif à la création d'un fichier informatisé des empreintes digitales des demandeurs de statut de réfugié, délibération de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) du 3 novembre 1987 portant avis sur la mise en place par l'OFPRA d'un traitement automatisé relatif à la dactylographie des demandeurs du statut de réfugié. 1987-1996

Programme de coopération du Conseil régional des Pays de la Loire avec la région du Balaton en Hongrie : correspondance envoyée et reçue (1996), note (1996). 1996

Symposium sur l'étude comparative des centres-villes arabes et européens : correspondance envoyée et reçue (1996), programme provisoire (1996), liste provisoire des intervenants (1996), budget prévisionnel (1996). 1996

Exposition de la collection de la Maison Cartier au Japon : correspondance envoyée et reçue (1996). 1996

7e festival international du film d'histoire de Pessac : correspondance envoyée et reçue (1996). 1996

Réflexion sur l'union monétaire franco-allemande : correspondance envoyée et reçue (1996), note (1996). 1996

Gel des crédits budgétaires du ministère pour 1996 : correspondance envoyée et reçue (1996). 1996

Comité de parrainage du colloque international « Innovation et technologie au service du patrimoine de l'humanité » : correspondance envoyée et reçue (1996), fax (1996), note (1996). 1996

Impayés de certaines ambassades envers Électricité de France : correspondance envoyée et reçue (1996), note (1996). 1996

Décès de François-Régis Bastide : lettre de condoléances envoyée par le ministre (1996). 1996

Création de la Fondation Charlemagne : correspondance envoyée et reçue (1996), présentation du projet (1996), éléments budgétaires (1996), note manuscrite (1996). 1996

Commission du développement durable : correspondance envoyée (1996). 1996

Implantation du nouveau siège de l'OCDE quai Branly à Paris : correspondance envoyée et reçue (1996), notes (1996), compte-rendu de réunion interministérielle (1996), fax (1996). 1996

Débat sur le service national : correspondance envoyée (1996), notes (1996). 1996

Projet de création d'un journal électronique « Infos régionales » : correspondance envoyée et reçue (1996). 1996

Revue « Vietnam Scoop » : correspondance envoyée et reçue (1996), note (1996), présentation de la revue (1996), note manuscrite [1996]. 1996

Autorisation de travail pour les artistes étrangers : correspondance envoyée et reçue (1996). 1996

Enseignants recrutés localement dans les établissements culturels : correspondance envoyée et reçue (1996). 1996

Pièce de théâtre franco-vietnamienne « Monsieur Jourdain au Tonkin » : correspondance envoyée et reçue (1996). 1996

Adhésion des pays d'Europe centrale et orientale à l'O.C.D.E. : correspondance envoyée et reçue (1996). 1996

Redressement fiscal au titre de la TVA de TV5 et CFI : correspondance envoyée (1996), note (1996), avis de vérification de comptabilité (1995-1996). 1995-1996

Colloque scientifique sur « l'Europe de demain : régions, communautés, cultures » : correspondance envoyée et reçue (1996), notes (1996), programme et projet de budget (1996). 1996

Association « Europe des cœurs » : correspondance envoyée et reçue (1996), note (1996), convention (1992). 1992-1996

Régulation budgétaire à l'égard de Radio France Internationale (RFI) : correspondance envoyée et reçue (1996). 1996

Situation financière des enseignants détachés à l'Institut français d'Athènes : correspondance envoyée et reçue (1996). 1996

Fermeture du service culturel de Thessalonique : correspondance envoyée et reçue (1996). 1996

Convention européenne sur les coproductions cinématographiques : correspondance envoyée et reçue (1996). 1996

Conditions d'acceptation d'élèves étrangers à l'université d'oto-rhino-laryngologie de Bordeaux : correspondance envoyée et reçue (1996), notes (1996). 1996

Régime privé de sécurité sociale pour les agents du Conseil de l'Europe : correspondance envoyée et reçue (1996), note (1996), fax (1996). 1996

Rapport Balle sur la télévision par satellite : correspondance envoyée (1996), note (1996), fax (1996). 1996

Création d'un centre franco-libanais de l'enseignement des affaires : correspondance envoyée et reçue (1996). 1996

Conditions de garde des enfants des couples franco-allemands divorcés : correspondance envoyée (1996). 1996

Manifestations culturelles sur le toit de la Grande Arche de la Défense : correspondance envoyée et reçue (1996). 1996

Projet « Modern art global gallery », galerie interactive d'art contemporain : correspondance envoyée et reçue (1996), présentation du projet (1996). 1996

Étude sur la coopération des collectivités locales française en Amérique Latine : correspondance envoyée (1996). 1996

Avant-projet de loi sur l'immigration : correspondance envoyée et reçue (1996), notes (1996), avant-projet de la loi annoté (1996), fax (1996). 1996

Mission d'inspection de l'Institut du monde arabe : correspondance envoyée et reçue (1996). 1996

Rattachement de la Somera à RFI : correspondance envoyée (1996), fax (1996). 1996

Instauration d'un règlement financier durable des allocations forfaitaires et exceptionnelles : correspondance envoyée et reçue (1996). 1996

Fondation « Science pour la paix » : correspondance envoyée et reçue (1996). 1996

Intégration du Royaume d'Arabie Saoudite à l'Organisation mondiale du commerce (OMC) : correspondance envoyée et reçue (1996). 1996

Invitation à Paris de la Cour de justice des communautés européennes : correspondance envoyée (1996), notes (1996). 1996

Colloque sur l'histoire impériale romaine : correspondance envoyée et reçue (1996). 1996

Présence américaine au Salon du livre : correspondance envoyée et reçue (1996), notes (1996). 1996

Tentative de privatisation de Radio Monte-Carlo : correspondance envoyée et reçue (1996). 1996

Projet de création d'un Institut de droit français en Louisiane : correspondance envoyée et reçue (1996), note (1996), note manuscrite (1996). 1996

Semaine mondiale de la marionnette : correspondance envoyée et reçue (1996). 1996

Partenariat entre la ville de Vias et la communauté urbaine de Tétouan : correspondance envoyée et reçue (1996). 1996

Fondation Elf : correspondance envoyée et reçue (1996), note (1996), programme pour 1996 du Centre d'études alexandrines du CNRS (1996). 1996

Programme des Nations Unies pour le contrôle international des drogues : correspondance envoyée et reçue (1996). 1996

Construction du Centre de conférences internationales de Hanoï : correspondance envoyée et reçue (1996). 1996

Financement du service arabe de l'Agence France Presse (AFP) : correspondance envoyée et reçue (1996), note (1996), évaluation du résultat financier du service arabe pour 1995 (1996). 1996

Création d'une « Maison d'Écosse » à Paris : correspondance envoyée et reçue (1996). 1996

8e colloque international du Comité international des études créoles : correspondance envoyée et reçue (1994-1996), présentation du colloque (1996), budget prévisionnel (1996), liste des intervenants inscrits en date du 10 janvier 1995, programme provisoire (1996). 1994-1996

Candidature de la Caisse des dépôts et consignations à la gestion du fonds de pension de l'ONU : correspondance envoyée et reçue (1996), note manuscrite (1996), télégrammes diplomatiques (1996), fax (1996). 1996

Comité d'études des relations franco-allemandes de l'Institut français des relations internationales : correspondance envoyée et reçue (1996). 1996

Observatoire du Sahara et du Sahel : correspondance envoyée et reçue (1996), note (1996). 1996

Projet « Femmes du Nord de l'Europe » : correspondance envoyée et reçue (1996), budget prévisionnel (1996). 1996

Budget de l'action extérieure de l'État : correspondance envoyée (1996), note (1996). 1996

Association « 18-30, Insert Export » : correspondance envoyée et reçue (1996), fiche signalétique de l'association (1996). 1996

Association « Ballades » : correspondance envoyée et reçue (1996), présentation de l'association (1996), éléments budgétaires (1996), statuts de l'association (1993), composition du conseil d'administration et du bureau (1996). 1996

Statut des enseignants et personnels administratifs français au Maroc : correspondance envoyée et reçue (1996). 1996

Concours « Jeunes et partenariats internationaux pour une éducation au développement » : correspondance envoyée et reçue (1996). 1996

Frais de réception des agents du ministère pour la préparation et l'organisation du Conseil européen de juin 1995 : correspondance envoyée et reçue (1995-1996), note (1996). 1995-1996

Budget 1996 de RFI : correspondance envoyée et reçue (1996), note manuscrite (1996), projet de budget (1996), note (1996). 1996

Colloque international à Pont-à-Mousson sur les relations entre industrie et biologie : correspondance envoyée et reçue (1996), programme (1995). 1995-1996

Séminaire sur « La justice des villes » : correspondance envoyée et reçue (1995-1996), déclaration finale (1995). 1995-1996

Affaire Rosset contre l'OFPRA : correspondance envoyée et reçue (1989-1996), jugement du tribunal administratif de Paris du 8 novembre 1994, note (1989), décision de l'O.F.P.R.A. (1990). 1989-1996

« États et capitales – liste des formes françaises recommandées », document édité par le ministère des affaires étrangères : correspondance envoyée et reçue (1994-1996), « La banque des mots » n°48, revue de terminologie publiée par le Conseil international de la langue française (1994). 1994-1996

Association France-Égypte : correspondance envoyée et reçue (1995-1996), comptes des exercices 1994 et 1995, prévisions budgétaires pour 1996, présentation des activités réalisées en 1994 et 1995. 1995-1996

Relance des travaux du Comité national de coordination pour la recherche au service du développement : correspondance envoyée et reçue (1995-1996). 1995-1996

Actions internationales de l'académie des sciences : correspondance envoyée (1996), note (1996). 1996

Décès du colonel Gilbert Durand : lettre de condoléances envoyée par le ministre (1996), note (1996). 1996

Association « Juris Ludi » : correspondance envoyée et reçue (1995-1996). 1995-1996

Projet du parc de Bavi au Vietnam : correspondance envoyée et reçue (1995-1996), note (1995). 1995-1996

Centre de recherches Caraïbes-Amériques (CERCAM) : correspondance envoyée et reçue (1995-1996), demande d'aide financière au programme du CERCAM pour la période 1996-1999 (1995). 1995-1996

Festival international de la chanson pour enfants : correspondance envoyée et reçue (1995-1996), présentation du projet (1995). 1995-1996

Convention des Nations Unies sur le droit de la mer : correspondance envoyée et reçue (1996), note (1996). 1996

64e session annuelle du Comité international de l'Office international des épizooties : correspondance envoyée et reçue (1995-1996), fax (1996). 1995-1996

Retard de paiement de l'allocation forfaitaire aux professeurs certifiés à l'étranger : correspondance envoyée et reçue (1995-1996). 1995-1996

Association française des volontaires du progrès : correspondance envoyée et reçue (1995-1996). 1995-1996

Institut français de Valence (Espagne) : correspondance envoyée et reçue (1995-1996), note manuscrite (1995). 1995-1996

Association des amis du compositeur Liamine : correspondance envoyée et reçue (1995-1996), liste des projets d'activités et de réalisations (1995). 1995-1996

Agence mondiale télévisuelle : correspondance envoyée et reçue (1995-1996), note (1995). 1995-1996

Bourse allouée à un stagiaire hospitalier bulgare en France : correspondance envoyée et reçue (1995-1996). 1995-1996

Abonnement à des chaînes en langue française depuis l'Italie : correspondance envoyée et reçue (1995-1996). 1995-1996

Société nationale de programme radio télévision française d'Outre-mer : correspondance envoyée et reçue (1995-1996). 1995-1996