Rechercher par le cadre de classement Comment fonctionne le cadre de classement ? Imprimer Permalien Export PDF de l'IR Naviguer dans l'inventaire Notice d’archives Service courant Détail du contenu Ouvrir/Fermer Direction de l'artillerie - GR 9NN3Direction de l'Artillerie3e section - MunitionsApprovisionnementLogementMobilisationPoudresQuestions financièresQuestions techniquesService courantExpression des besoins en munitions des parcs d'artillerie : notes, états, ordres d'expédition, correspondance (classement par région militaire).Demandes des établissements constructeurs des destinations du matériel : notes, états correspondance, ordres d'expédition (classement annuel).Destruction d'obus et d'artifices provenant des anciens champs de bataille, existant chez des particuliers ou trouvés sur la voie publique : dossier de contentieux, notes, correspondance (classement annuel).Évacuation des obus vides stockés à la Pyrotechnie maritime de Toulon : notes, correspondance, états.Cession d'obus vides pour l'ornementation des monuments aux morts : correspondance.Enfouissement d'obus toxiques, emploi de la gendarmerie dans les opérations de désobusage, récupération sur les terrains militaires : notes, correspondance, rapports, marchés de récupération, plans (classement par année d'ouverture des dossiers).Transports de matériel, demandes d'autorisation, moyens mis en œuvre, conditions de sécurité : notes, correspondance. Peinture et marquage, étude et utilisation sur les obus et les caisses à munitions : instructions, notes, correspondance, procès-verbal d'essai.Caisses à poudre.Artifices et engins. - Commande, dotation, situation des existants, destruction : circulaires, notes, correspondance, notices techniques, états.Utilisation des munitions dans les écoles à feu : instructions, notes, correspondance, notices techniques. Dernière modification le 19/11/2019 Fermer Lien copié: http://servicehistorique-admin.cnmosis.dirisi.defense.gouv.fr/ark/51286
