Conditions d’accès

Librement communicable

Conditions d'utilisation

Reproductible sur autorisation

Export PDF de l'IR
Naviguer dans l'inventaire

Notice d’archives

RELATIONS AVEC LA FEDERATION ET LES CLUBS

Dates

1994-2005

Présentation du contenu

Fédération des clubs sportifs et artistiques de la Défense. - Gestion type d’un club : statuts de la FCSAD (s.d.), dossier assurance de la fédération et des clubs affiliés (1994-2005), dossier d’établissement de convention entre un club et les autorités militaires (2003), textes, décrets et lois. Ligue de l’ouest : compte rendu de l’assemblée générale et ordinaire (2005).

Provenance
Club sportif et artistique de la garnison de Nantes; Favé Guy

Dernière modification le 19/11/2019

Format Physique Vincennes