Cote
DE 2010 PA 62 2
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Notice d’archives
RELATIONS AVEC LA FEDERATION ET LES CLUBS
Dates
1994-2005Présentation du contenu
Fédération des clubs sportifs et artistiques de la Défense. - Gestion type dun club : statuts de la FCSAD (s.d.), dossier assurance de la fédération et des clubs affiliés (1994-2005), dossier détablissement de convention entre un club et les autorités militaires (2003), textes, décrets et lois. Ligue de louest : compte rendu de lassemblée générale et ordinaire (2005).
Provenance
Club sportif et artistique de la garnison de Nantes; Favé Guy
Club sportif et artistique de la garnison de Nantes; Favé Guy
Dernière modification le 19/11/2019
Format Physique Vincennes
Lien copié: http://servicehistorique-admin.cnmosis.dirisi.defense.gouv.fr/ark/54245