Organisation et fonctionnement

Présentation du contenu

Historique : notes, articles, photos, plans, décisions, instruction (1947-2008) ; Insigne, dossier d'homologation : notes, décision, dessins, factures (1987-1991) ; Sécurité : registre permanent de l'ETS 31/800 (1987-1990) ; Sécurité incendie : plan d'intervention (2004-2006) ; Terrains et équipement, utilisation par des entités extérieures : protocoles, comptes rendus, notes, plans, décision, messages, conventions (1979-2006) ; Environnement, battues de destruction de gibier : notes (1999-2009), affaire Greffin (dommages aux récoltes) : jugement, notes, rapport d'expertise (2000).