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"Autres correspondances du conseil : lettres reçues du bureau des armements, 57 pièces (1798-1808), divers courriers adressés au conseil, 43 pièces dont le dossier Griffon du Belloy, 5 pièces (1799-1877), lettres reçues de l'hôpital de l'île d'Aix, 30 pièces (1808-1810), lettres reçues de l'inspecteur général du service de santé, 50 pièces (1814-1832), Lettres du conseil adressées au chef d'administration, 175 pièces (1829-1830),

Fonctionnement du conseil : Séance des conseils, 7 pièces (1794-1804), conseil de santé : notes, instructions et inspection, 35 pièces (1806-1870)"