Notice d’archives

SOCIETE COOPERATIVE DE CONSOMMATION DU PERSONNEL CIVIL DU CENTRE DES LANDES. Note sur le pouvoir d'achat des personnels du CEL. Constitution d'un groupement d'achat. Actes notariés : déclaration de souscription et de versement par Monsieur André Ducasse. Procès verbal de réunion du conseil d'administration. Dépôt de pièces concernant la dissolution anticipée de la société coopérative. Récépissé de clôture du compte courant postal de la société.

Dernière modification le 06/01/2021