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Archives publiques

LES INFORMATIONS ENREGISTREES DANS LA BASE DE DONNEES AGAPE SONT DESTINEES AUX PERSONNELS DU CAAPC AYANT BESOIN D’EN CONNAITRE. LE LECTEUR NE PEUT PAS ACCEDER DIRECTEMENT AUX INFORMATIONS, IL DOIT DONC SAISIR LE CENTRE POUR CONNAITRE LES DOSSIERS INDIVIDUELS CONSERVES.

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LA COMMUNICATION DES DOCUMENTS S'EFFECTUE EN SALLE DE LECTURE ET SELON LA LEGISLATION EN VIGUEUR FIXANT LES DELAIS DE COMMUNICABILITE DES DOCUMENTS ET LES POSSIBILITES DE DEROGATION :

- CODE DU PATRIMOINE, LIVRE II, ARCHIVES;

- LOI 2008-696 DU 15 JUILLET 2008 RELATIVE AUX ARCHIVES;

LA REPRODUCTION DES DOCUMENTS S'EFFECTUE SELON LEUR ETAT. IL EST POSSIBLE D'OBTENIR DES PHOTOCOPIES ET DES NUMERISATIONS.

Description physique

Le fonds après classement consiste en 1,59 mètre linéaire d'archives définitives, conservées dans 6 boîtes et 2 cartons de type Cauchard

Classement

Les archives collectives ont été classées de manière thématique par l'archiviste :

- Effectifs (suivi des embauches et mouvements des personnels),

- Médecine du travail (accidents du travail).

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Inventaire

Gestion du personnel de l'atelier de construction du Havre (1933-1965)

Dates

1801-2000

Dernière modification le 08/02/2022