Conditions d’accès

Archives publiques/Archives privées

LES INFORMATIONS ENREGISTREES DANS LA BASE DE DONNEES AGAPE SONT DESTINEES AUX PERSONNELS DU CAAPC AYANT BESOIN D'EN CONNAITRE. LE LECTEUR NE PEUT PAS ACCEDER DIRECTEMENT AUX INFORMATIONS, IL DOIT DONC SAISIR LE CENTRE POUR CONNAITRE LES DOSSIERS INDIVIDUELS CONSERVES.

LA COMMUNICATION DES DOCUMENTS S'EFFECTUE EN SALLE DE LECTURE ET SELON LA LEGISLATION EN VIGUEUR FIXANT LES DELAIS DE COMMUNICABILITE DES DOCUMENTS ET LES POSSIBILITES DE DEROGATION :

- CODE DU PATRIMOINE, LIVRE II, ARCHIVES;

- LOI 2008-696 DU 15 JUILLET 2008 RELATIVE AUX ARCHIVES;

Conditions d'utilisation

LA REPRODUCTION DES DOCUMENTS S’EFFECTUE SELON LEUR ETAT. IL EST POSSIBLE D’OBTENIR DES PHOTOCOPIES ET DES NUMERISATIONS.

Description physique

Le fonds après classement représente en 2,50 mètres linéaires d'archives collectives conservés dans 13 boîtes de type Cauchard et 49,57 mètres linéaires de dossiers individuels.

Classement

Le fonds a été classé thématiquement et chronologiquement par l'archiviste.

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Inventaire

Atelier de construction de Salbris : gestion du personnel (1922-1987)

Dates

1922-1987 Nota : Les documents couvrent la période ci-dessus mentionnée. Néanmoins, le fonds comporte des documents qui ne sont pas datés

Dernière modification le 17/01/2022