Conditions d’accès

Archives publiques

LES INFORMATIONS ENREGISTREES DANS LA BASE DE DONNEES AGAPE SONT DESTINEES AUX PERSONNELS DU CAAP AYANT BESOIN D'EN CONNAITRE. LE LECTEUR NE PEUT PAS ACCEDER DIRECTEMENT AUX INFORMATIONS, IL DOIT DONC SAISIR LE CENTRE POUR CONNAITRE LES DOSSIERS INDIVIDUELS CONSERVES.

LA COMMUNICATION DES DOCUMENTS S'EFFECTUE EN SALLE DE LECTURE ET SELON LA LEGISLATION EN VIGUEUR FIXANT LES DELAIS DE COMMUNICABILITE DES DOCUMENTS ET LES POSSIBILITES DE DEROGATION : - CODE DU PATRIMOINE, LIVRE II, ARCHIVES; - LOI 2008-696 DU 15 JUILLET 2008 RELATIVE AUX ARCHIVES;

Conditions d'utilisation

LA REPRODUCTION DES DOCUMENTS S’EFFECTUE SELON LEUR ETAT. IL EST POSSIBLE D’OBTENIR DES PHOTOCOPIES ET DES NUMERISATIONS.

Description physique

Le fonds après classement représente 3,05 mètres linéaires (ml) d'archives définitives, dont 2,73 ml de dossiers individuels, conservés dans 21 carton numérotés DD 201 à DD 218, DD 256 et DD 297 à 298 et 0,32 ml d'archives collectives, conservées dans 2 cartons. Le fonds comporte 545 dossiers individuels définitifs et 279 dossiers individuels intermédiaires (cf. § 3 éliminations). Les dossiers individuels, cotés 2007 ZO 2, sont enregistrés dans la base de données AGAPé (Application de gestion des archives de personnels) et ne sont pas listés pas dans le présent répertoire (cf § 4 conditions d’accès).

Classement

Le fonds a été classé de manière thématique par l'archiviste : effectifs, médecine de prévention puis dissolution et liquidation de la SDTT.

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Inventaire

Gestion du personnel civil du Centre interarmées d'essais et d'engins spéciaux de Colomb Bechar

Dates

1952-1967

Dernière modification le 17/01/2022