Conditions d’accès

Archives publiques

LES INFORMATIONS ENREGISTREES DANS LA BASE DE DONNEES AGAPE SONT DESTINEES AUX PERSONNELS DU CAAPC AYANT BESOIN D'EN CONNAITRE. LE LECTEUR NE PEUT PAS ACCEDER DIRECTEMENT AUX INFORMATIONS, IL DOIT DONC SAISIR LE CENTRE POUR CONNAITRE LES DOSSIERS INDIVIDUELS CONSERVES.

LA COMMUNICATION DES DOCUMENTS S'EFFECTUE EN SALLE DE LECTURE ET SELON LA LEGISLATION EN VIGUEUR FIXANT LES DELAIS DE COMMUNICABILITE DES DOCUMENTS ET LES POSSIBILITES DE DEROGATION :

- CODE DU PATRIMOINE, LIVRE II, ARCHIVES;

- LOI 2008-696 DU 15 JUILLET 2008 RELATIVE AUX ARCHIVES;

Conditions d'utilisation

LA REPRODUCTION DES DOCUMENTS S’EFFECTUE SELON LEUR ETAT. IL EST POSSIBLE D’OBTENIR DES PHOTOCOPIES ET DES NUMERISATIONS.

Description physique

Le fonds après classement consiste en 7,50 mètres linéaires d'archives collectives définitives, conservées dans 18 boîtes à fiches et 25 boîtes de type Cauchard, et 83,75 mètres linéaires de dossiers individuels, conservés dans 670 boîtes type Cauchard.

Classement

Les archives collectives ont été classées de manière thématique par l'archiviste : effectifs (embauche et radiation des personnels), rémunérations, pensions, médecine du travail et Omnium des Produits Azotiques.

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Inventaire

Poudrerie nationale d'Angoulême (1898-1975)

Dates

1863 à 1976 Nota : Les documents datés couvrent la période ci-dessus mentionnée. Néanmoins, le fonds comporte également des documents qui ne sont pas datés.

Dernière modification le 08/02/2022