Conditions d’accès

Archives publiques

LES INFORMATIONS ENREGISTREES DANS LA BASE DE DONNEES AGAPE SONT DESTINEES AUX PERSONNELS DU CAAPC AYANT BESOIN D'EN CONNAITRE. LE LECTEUR NE PEUT PAS ACCEDER DIRECTEMENT AUX INFORMATIONS, IL DOIT DONC SAISIR LE CENTRE POUR CONNAITRE LES DOSSIERS INDIVIDUELS CONSERVES.

LA COMMUNICATION DES DOCUMENTS S'EFFECTUE EN SALLE DE LECTURE ET SELON LA LEGISLATION EN VIGUEUR FIXANT LES DELAIS DE COMMUNICABILITE DES DOCUMENTS ET LES POSSIBILITES DE DEROGATION :

- CODE DU PATRIMOINE, LIVRE II, ARCHIVES ART. L 213-1, 213-2 ET 213-3.

Conditions d'utilisation

LA REPRODUCTION DES DOCUMENTS S’EFFECTUE SELON LEUR ETAT. IL EST POSSIBLE D’OBTENIR DES PHOTOCOPIES ET DES NUMERISATIONS.

Description physique

Le fonds après classement consiste en 0,95 mètre linéaire d'archive collectives définitives, conservées dans 5 boîtes type Cauchard et 2 boîtes d’archives, et 16,96 mètres linéaires de dossiers individuels, conservés dans 116 boîtes type Cauchard.

Classement

Le fonds a été classé de manière thématique par l'archiviste :

- effectifs (suivi des embauches, mutations et radiations des personnels),

- rémunération,

- médecine de prévention.

Export PDF de l'IR

Inventaire

Gestion du personnel de l'Atelier de chargement de Pont-de-Claix (1918-1969)

Dates

1918-1969 Nota : Les documents datés couvrent la période ci-dessus mentionnée. Néanmoins, le fonds comporte également des documents qui ne sont pas datés.

Dernière modification le 08/02/2022