Cote
AA/739/1/B/1/510
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Notice d’archives
C.E.V Brétigny : revalorisation de la prime de risque aux personnels navigants - formation des cadres techniciens de l'Aéronautique - régime des pensions du personnel navigant - examen théorique du brevet de pilote de ligne situation des contrôleurs civils de la circulation aérienne Recasement des personnels civils de l'Etablissement Central du Commissariat de l'Air de Chamalières
Dates
1964-1974- Services de soutien : gestion du personnel de la délégation générale pour l'armement (1952-1989) - AA 1B1
- Gestion du personnel de la délégation générale pour l'armement (1952-1989)
- GESTION des PERSONNELS
- Conflits du travail (licenciements - revendications syndicales) - grèves de courte durée : mesures envisagées - instruction relative au maintien en service des personnels de sécurités en cas de grève
- Récupération des journées de grève
- Réquisition des personnels - régime juridique de la grève politique - grèves en Algérie - semaine de travail de 5 jours liberté syndicale - revendications des ouvriers du livre — questions diverses
- Mission Technique en Allemagne : gestion des personnels
- Procédure d'admission aux régimes complémentaires de retraite IPACTE - 1GRANTE. Réforme du statut des agents sur contrat. Rémunération des ingénieurs de recherche - indemnité forfaitaire dégressive
- Gestion du personnel à la D.T.C.N : rémunération -requêtes - congés - conditions de travail - indemnités pour travaux en scaphandre ou dans l'air comprimé
- Prestations familiales (circulaires et décrets)
- T.E.F : statut commun - échelonnement judiciaire prime de rendement - améliorations de la situation des TEF - problème relatif à la fusion des corps de TEF - projets de réforme (revendications techniciens Supérieurs, création du groupe de travail)
- Mission Technique de l'Armement à Washington : gestion du personnel. Mission Technique de Londres : gestion du personnel
- Sud Aviation Nord Aviation : problèmes de rémunération des personnels — situation sociale
- ONERA : autorisation de cumul d'emplois - détachement de personnels - rémunérations - revendications syndicales
- Médecins vacataires et médecins du travail : uniformisation de l'exercice de la médecine du travail dans les établissements industriels militaires - tableau d'effectifs
- Transfert des ouvriers en régie indirecte dans la régie directe à la D.T.C.N - financement des relèvements de salaires des ouvriers postes de responsabilité
- Dérogation à la radiation des contrôles des ouvriers
- Compression d'effectifs à la D.T.C.N
- Avantages indemnitaires aux fonctionnaires administratifs des services extérieurs (instruction d'attribution) - gestion personnels administratifs
- Reclassement des secrétaires administratifs - motions déposées par les secrétaires administratifs — fusion des corps des secrétaires administratifs des services extérieurs
- affectation et rémunération des secrétaires administratifs stagiaires - reclassement indiciaire des agents administratifs - recrutement au choix de S.A projet d'instruction relative à la gestion des S.A - projet de décret sur le statut particulier de S.A en chef
- Pensions : bonifications pour services sous-marins et aériens - classification des services - accélération de la liquidation des pensions civiles et militaires - radiation des cadres des fonctionnaires - régime de pension des TEF
- Demandes de dérogation concernant les agents sur contrat atteints par la limite d'âge de 63 ans
- Statuts et rémunération des personnels des Armées en service à l'étranger - rémunération des personnels de nationalité étrangère des postes permanents à l'étranger. Statut des agents sur contrat servant dans les missions techniques d'achat à l'étranger et dans les postes d'attachés militaires
- Indemnité forfaitaire des agents sur contrat - rémunération des auxiliaires - titularisation des auxiliaires - bilan des mesures de déflation des agents sur contrat - dérogations à la limite d'âge de 63 ans. Catégorie B : révision de la situation de certains fonctionnaires - transformation d'emplois de catégorie D en C -réforme catégorie B - titularisation des auxiliaires dans un corps de catégorie D
- Reclassement des travailleurs handicapés - réglementation des conditions d'embauchage des travailleurs algériens -dégagement des cadres des ouvriers licenciés par suite de conversion d'établissements
- Salaires des ouvriers et ouvriers du Livre au Ministère de la Défense
- Salaires ouvriers : loi du 31/7/68 - indemnisations des ouvriers non réglementés concernés par la mensualisation en congés maladie - salaires des jeunes travailleurs
- Demandes de maintien en fonction et de prolongation d'activité
- Modalités de gestion des programmeurs et analystes ouvriers : règles particulières aux Armées - FFCE -nomenclature des professions ouvrières pyramide des âges - essais
- Etats comparatifs des salaires ouvriers des Armées et des ouvriers du secteur privé - problème du seuil régionalisation des salaires - enquêtes INSEE Heures supplémentaires - primes de rendement
- Travail à mi-temps - mise en disponibilité - détachement appel sous les drapeaux scientifiques du contingent -recensement des fonctionnaires originaires des DOM-TOM réglementation des recrutements - emploi de standardistes aveugles - emplois réservés cat. B et C - personnels intérimaires « assistance technique »
- Réglementation des personnels contractuels modalités de recrutement - classement des 14èms et 15eme échelons des agents sur contrat - titularisation des catégories « C » -recrutement et avancement de contractuels de niveau I. Dérogations à la limite d'âge de 63 ans radiation des contrôles - officiels retraités servant sous contrat.
- SNECMA : rémunérations des personnels
- Sécurité Sociale : recasement du personnel de la Caisse Nationale Militaire de Sécurité Sociale - taux d'IPP alloués aux personnels civils - capital-décès centralisation de l'instruction des dossiers de pension régimes des retraites complémentaires - décret relatif au régime des pensions des ouvriers des établissements industriels de l'Etat
- C.E.V Brétigny : revalorisation de la prime de risque aux personnels navigants - formation des cadres techniciens de l'Aéronautique - régime des pensions du personnel navigant - examen théorique du brevet de pilote de ligne situation des contrôleurs civils de la circulation aérienne Recasement des personnels civils de l'Etablissement Central du Commissariat de l'Air de Chamalières
- Classement des ouvriers des Poudreries dans les groupes professionnels
- primes spéciales attribuées aux fonctionnaires civils des cadres centraux
- S.I.A.R : gestion du personnel
- S.I.A.R : indemnités de déplacement des contrôleurs en usine - rémunération des ouvriers contrôleurs des travaux de fabrication - indemnité de fonction des contrôleurs -indemnités d'enseignement au SIAR
- Dégagement des cadres - Limite d'âge - honorariat -Incompatibilité (cumul d'emplois) - transformations d'emploi de catégorie C et D - reclassement des catégories D
- Enquêteurs de prix : statut - revalorisation des indemnités - recrutement - formation
- Indemnités forfaitaires pour travaux supplémentaires primes d'installation - indemnité spéciale allouée aux personnels en service dans le territoire des Afars et des Issas indemnité d'embarquement à bord des sous-marins -bonifications pour services aériens et sous-marins -indemnité exceptionnelle en cas d'accident en sous-marins en cours de missions-essais - indemnités pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants
- Option offerte aux fonctionnaires de l'ordre technique pour une pension ouvrière - conditions de l'ouverture et de la liquidation des droits à pension - décrets et instructions diverses concernant les droits à pension
- Demandes de maintien en service
- Maintien de la prime de rendement des ouvriers Lutte contre l'absentéisme
- Mission Technique : gestion du personnel
- Rémunération des médecins à temps partiel et à temps complet - indemnité forfaitaire allouée aux assistantes sociales - attributions d'indemnités horaires pour travaux supplémentaires aux infirmières - rémunération des infirmières de la DTCN
- Congés d'éducation ouvrière - congés formation — congés pour activités syndicales
- T.E.F : recrutement (organisation de concours - réservation d'emplois)
- Congés d'éducation ouvrière à la D.T.C.N
- Demandes de dérogation à la radiation des contrôles des agents sur contrat (D.T.C.A)
- CEDOCAR : gestion du personnel
- Excédent de personnels civils sur la place de Toulouse déplacement des personnels civils du Centre de Mably mesures à prendre à l'égard des personnels civils en excédent sur une place transfert de personnels des Etablissements Centraux du Service de Santé des Armées à Orléans - réemploi des personnels civils licenciés des bases évacuées par les Alliés recherche de volontaires pour le service Hydrographique de la Marine
- Contractuels titulaires d'une pension de retraite-dérogation à la radiation des contrôles des agents sur contrat à la D.T.C.N
- Réforme des régimes de stage de recrutement et de perfectionnement - étude d'un livret du personnel civil - médailles du travail - avis de concours
- Retraites ouvrières
- Allocation pour perte d'emploi - indemnité de réinstallation - services à prendre en compte pour l'indemnité de licenciement des ouvriers - moniteurs d'EPS et d'E.F.P.N indemnités de fonction des ouvriers chargés de tâches de de contrôle en usine - indemnités pour travaux dangereux et pénibles - indemnités de panier
- Salaires des ouvriers et ouvriers du Livre au Ministère de la Défense
- S.I.A.R : gestion du personnel
- Recasement des fonctionnaires de l'Atelier de Construction du Havre - réembauchage de personnels ouvriers -- conversion d'Irigny, de Mulhouse et de la Manufacture d'Armes de Châtellerault (reclassement des personnels)
- Rémunération des personnels appelés à participer à des jurys de concours — rémunération des personnels de l'Education Nationale appelés à effectuer des heures supplémentaires dans une école de l'Armement-Indemnités allouées aux personnels de certaines écoles dépendant du Ministère des Armées - traitements et indemnités : généralités - textes généraux (lois et décrets)
- Indemnité pour travail de nuit - indemnité de déminage - prime pour travail sur machines comptables frais de déplacement - frais de mission — remboursement des frais de changement de résidence
- Prime spéciale de transport - indemnités de stage -indemnités différentielles et compensatrices -remboursement des avances - rappels - bonifications pour services aériens - retenues pour pensions - imposition au titre de l'impôt sur le revenu des membres des forces armées françaises en Algérie - grèves (retenues pour pension) - prêts pour l'habitat - décompte de l'indemnité statutaire de maladie des ouvriers
- Indemnité différentielle de certains agents de l'ordre technique - ouvriers saisonniers - situation des ingénieurs contractuels du LRBA - indemnités pour congé non prix - affectation de défense
- Situation du personnel ouvrier de la Section d'Etudes de Biologie et de Chimie du Bouchet
- Contractuels titulaires d'une pension de retraite - dérogation à la radiation des contrôles des agents sur contrat
- Enquêteurs de prix : groupe de travail (avancement -réunions du comité de coordination - paiement des indemnités spécifiques)
- D.T.C.A : retraite complémentaire - validation des services - travaux insalubres — mensualisation des ouvriers
- Demandes de dérogation à la radiation des contrôles des ouvriers
- Congés annuels, exceptionnels - fermeture annuelle d'établissements
- Congés annuels, exceptionnels, congés de formation, congés maladie
- Régime disciplinaire - Médailles du travail - Palmes académiques. Utilisation des ressortissants étrangers dans la Fonction Publique - soudeurs professionnels
- Application des ordonnances du 13/7/67 relatives à l'emploi - nomenclature des professions ouvrières
- Primes de rendement des TEF et agents de maîtrise, indemnités forfaitaires aux S.A, primes de rendement des sténodactylos et des dactylos
- Situation des pyrotechniciens à la D.T.C.N - garde des établissements hors les ports
- Régime d'indemnités pour heures supplémentaires, régime de séjour et de congé pour les fonctionnaires civils en service outre-mer, indemnité de responsabilité allouée aux agents chargés de payer aux guichets les salaires des ouvriers dans les services de la Marine Gestion du personnel au Centre d'Expérimentation du Pacifique (rémunération - congés - affectation)
- Régime disciplinaire des ouvriers non réglementés et réglementés
- Mécanographes : état des effectifs
- T.S.O Marine : statuts - effectifs
- T.E.F : situation des T.E.F de la D.M.A - avancement concours, recrutement, rémunération
- Congés d'éducation ouvrière, congés exceptionnels, congés sans salaire à la D.T.C.N
- Titularisation des agents de l'ordre technique
- Chefs d'équipe Marine : reclassement dans leurs fonctions des chefs d'équipe en provenance d'Afrique du Nord statut effectifs réunion paritaire - avancement - rémunération - revendications
- Mécanographes : intégration dans le corps de commis Fiches individuelles de renseignement de mécanographes de la place de Toulouse - situation des mécanographes au Ministère des Armées
- Dispenses de travail accordées aux délégués syndicaux congés pour activités syndicales
- Congés pour affaires syndicales
- Fiches de situation des agents techniques des Poudres
- S.I.A.R : recrutement, mutation, recasement d'agents sur contrat
- Suppression de l'indemnité spéciale pour travaux de recherche dans les domaines chimique et bactériologique à certains TEF du Bouchet
- Salaires des ouvriers et des ouvriers du Livre du Ministère de la Défense
- Commissions de réforme des ouvriers : élections Organisation
- Centre d'Archives de l'Armement : recrutement Avancement des ouvriers
- Indemnité spéciale attribuée aux fonctionnaires civils des cadres centraux du Ministère de la Défense
- D.M.A : gestion des personnels non fonctionnaires, des fonctionnaires de catégories C et D Origine des ingénieurs et cadres civils
- Dispenses de travail accordées aux délégués syndicaux congés pour activités syndicales
- D.M.A : réorganisation de l'Inspection de l'Armement Utilisation des ingénieurs contractuels - rôle de l'Inspecteur Technique de l'Electronique - gestion automatisée des personnels civils extérieurs Programme ESCALE du 17/11/70
- S.I.A.R : affectation de techniciens - étude sur les conditions de recrutement normal de techniciens Relations avec les autorités militaires territoriales Congé maladie - mutation
- Exercice de la médecine du travail dans les établissements industriels et militaires, rémunération des médecins du travail - contrat type de travail - listes nominatives des médecins par direction
- Indemnité spéciale allouée aux agents sur contrat retenues pour pension des ouvriers « manuels » devenus contractuels
- Primes et indemnités diverses
- Calcul des cotisations de sécurité sociale, prestations familiales et allocations diverses
- Recrutement d'ouvriers handicapés - définition et programme de l'essai exigé des tourneurs de groupes V - VI et VII
- Informaticiens : primes allouées aux personnels chargés du traitement de l'informatique - intégration dans le corps de T.E.F - examen professionnel - circulaires concernant la situation des fonctionnaires affectés au traitement de l'information
- Informaticiens : fiches individuelles des personnels affectés au traitement de l'information - situation pécuniaire des informaticiens reclassés ou intégrés dans un corps de fonctionnaires - congés supplémentaires Examen d'accès dans le corps des T.E.F
- Mensualisation des ouvriers : questions diverses -Rémunération - régime congé maladie - mensualisation des ouvriers saisonniers
- Gestion du personnel : dossiers de pension - rémunération des heures supplémentaires -remise gracieuse de dette
- Fonctionnaires : indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires (Administration Centrale)
- Gestion du personnel : paiement des ouvriers par chèques de virement
- Salaires des ouvriers et des ouvriers du Livre du Ministère de la Défense
- Rémunérations brutes des personnels civils
- Dispenses de travail accordées aux délégués syndicaux Congés pour affaires syndicales
- Analystes : attribution de la prime d'analyste recensement des personnels exerçant des fonctions d'analystes
- Rémunération et gestion des personnels militaires
- Ouvriers : état des heures supplémentaires
- Fonctionnaires : heures supplémentaires (D.T.C.A)
- Indemnités pour travaux supplémentaires allouées aux personnels de l'Administration Centrale
- Indemnité spéciale allouée aux personnels de l'Administration Centrale
- Indemnités diverses allouées aux fonctionnaires et contractuels
- Travaux insalubres à TEC AN Indret
- Travaux insalubres à l'ECAN Indret
- Contractuels : indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires
- Agents sous contrat : niveau de recrutement — réforme du statut - avancement - notation. T.E.F : prime de rendement - instruction relative à la gestion des personnels contractuels. I.T.E.F : allocation spéciale. I.A-I.E.T.A : revalorisation de l'allocation spéciale Rémunération des personnels militaires en service à l'étranger
- Indemnité spéciale allouée aux personnels de l'Administration Centrale
- Indemnités pour travaux supplémentaires allouées aux personnels de l'Administration Centrale
- Ouvriers : primes et heures supplémentaires
- Travaux insalubres à l'ECÀN Indret
- Scientifiques du contingent : opérations de sélection
- Contractuels : indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires
- Indemnité forfaitaire allouée aux personnels des services extérieurs
- Scientifiques du contingent : brevets et diplômes -opérations de sélection
- Travaux insalubres à l'ECÀN Indret
- Contractuels : indemnités forfaitaires
- Rémunération des heures supplémentaires effectuées par certains personnels de l'Administration Centrale
- Indemnité compensatrice, indemnités pour risques professionnels, indemnité différentielle
- Négociations de juin 1979 : débauchés anticipées - retraite anticipée des TEF - repyramidage et reclassement des ouvriers des groupes III en IV - modulation de la prime de rendement - amélioration de l'avancement ouvrier - affiliation des temporaires — appel des cotisations pour la retraite - intégration de CO.T de catégorie supérieure - mise en place des A.E.T
- Scientifiques du contingent : opérations de sélection
- Travaux insalubres à la DCAN Brest
- Travaux insalubres à la DCAN Lorient
- Travaux insalubres à la DCAN Lorient
- Travaux insalubres au S.I.A.R
- Travaux insalubres à la MAT - ARS - ETBS - ATE
- Travaux insalubres à l'EFAB
- Travaux insalubres à la S.N.P.E et à la SEFT
- Travaux insalubres à l'ETAS et à l'AMX/APX
- Travaux insalubres à la D.R.E.T et C.E.G Gramat
- Travaux insalubres à l'AIA Clermont-Ferrand, AIA Bordeaux, C.E.Pr Saclay et D.T.C.A
- Travaux insalubres à l'A.R.E et A.T.S
- Travaux insalubres à l'ECAN St Tropez - ECAN Paris D.T.C.N - DCAN Cherbourg
- Travaux insalubres à l'école Polytechnique - C.E.A.T CEV Brétigny - Melun - Villaroche
- Travaux insalubres à la DCAN Papeete - ECAN Ruelle
- Scientifiques du contingent : opérations de sélection
- Indemnité forfaitaire spéciale et prime de rendement des enquêteurs de prix
- Travaux insalubres à l'ECAN Indret
- Travaux insalubres à la DCAN Brest
- Régularisation de périodes passées dans des travaux comportant des risques particuliers d'insalubrité
- Travaux insalubres à la DCAN Toulon
- Travaux insalubres à la DCAN Toulon
- Travaux insalubres à la DCAN Toulon
- Travaux insalubres à la DCAN Toulon
- Travaux insalubres à la DCAN Toulon
- Travaux insalubres à la DCAN Toulon
- Travaux insalubres à la DCAN Toulon et D.T.E.N
- Travail à temps partiel (décisions d'autorisation)
- Travaux insalubres à la DCAN Toulon et D.T.E.N
- Travaux insalubres à la DCAN Toulon
- Travaux insalubres à la DCAN Toulon
- Travaux insalubres à la DCAN Toulon
- Travaux insalubres à la DCAN Toulon
- Travaux insalubres à la DCAN Toulon
- Travaux insalubres à la DCAN Toulon
- Travaux insalubres à la DCAN Toulon
- Travail à temps partiel (décisions d'autorisation)
- Attribution d'heures supplémentaires
- GESTION des PERSONNELS
- Gestion du personnel de la délégation générale pour l'armement (1952-1989)
Dernière modification le 21/01/2021
Format Physique Châtellerault
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