Cote
AA/739/1/B/1/401/1
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Notice d’archives
Statistiques des accidents du travail à la DTAT
Dates
1962-1966- Services de soutien : gestion du personnel de la délégation générale pour l'armement (1952-1989) - AA 1B1
- Gestion du personnel de la délégation générale pour l'armement (1952-1989)
- HYGIENE ET SECURITE - CONDITIONS DE TRAVAIL
- Rapports de l'Inspection Générale du Travail
- Statistiques des accidents du travail à la DTAT
- Fiches d'information relatives à des accidents de pyrotechnie - Rapports de sécurité du LRBA - Etablissements des C.A.N de Guérigny Ecole centrale de pyrotechnie de Bourges - Atelier de Construction d'Issy-les-Moulineaux - ALM - SEFT - MAS
- Commission centrale de prévention des accidents du travail Lutte contre le bruit - Prévention des accidents du travail -Mesures et règles à respecter - PV de réunions de la commission centrale de prévention des accidents du travail Groupe de travail - DMA - Consignes diverses
- Rapport d'inspection des centres médicaux du travail de la 1er région militaire et dans le département de la Seine - Inspection du travail à la DCN
- Rapports de l'Inspection Générale du Travail
- Statistiques sur les accidents du travail - instruction
- Rapports de sécurité des établissements de la DTAT Statistiques des accidents du travail à la DTAT
- Problèmes relatifs à la sécurité pyrotechnique - Journées d'études du bureau central d'hygiène et sécurité du travail -Bulletins d'information et de documentation du service central d'hygiène et sécurité du travail
- Rapports annuels sur la prévention et la sécurité du travail à la DTCA
- Rapports annuels sur l'hygiène et la sécurité à la DCN
- Rapports annuels de l'Inspection Générale du Travail et de la Médecine du Travail
- Comités d'hygiène et sécurité : élections - projet d'instruction relative à l'organisation et au fonctionnement des CHS - journées d'études au profit des Délégués du personnel aux comités d'hygiène et sécurité du travail
- Rapports de visites hygiène et sécurité du travail à PATE -EFAB - LCA - ALM - ARE - APX Statistiques des accidents du travail à la DTAT
- La prévention des accidents et la sécurité du travail à la DMA - hygiène et sécurité de l'application des peintures par pulvérisation - chariots automoteurs et manutention -rayonnements ionisants - projet d'instruction relatif à l'organisation et au fonctionnement de la prévention des accidents de travail - étude du bruit au CEPr de Saclay -fosses de garages - prévention des accidents à la Poudrerie de St Médard
- Commissions d'hygiène et sécurité - commission centrale de prévention - formation de délégués ouvriers élus au comité d'hygiène et sécurité. Extension aux établissements de la DTCN de la loi du 8 avril 1938 (institution des délégués ouvriers à la sécurité des Poudreries) Procédure à mettre en œuvre en cas d'accidents graves ou mortels
- Statistiques des accidents de travail, de trajet et des Maladies professionnelles
- Comptes-rendus de visite hygiène et sécurité du travail à PATE -CEG Gramat - MAT - EFAB
- Récompenses en matière de prévention - procédure à mettre en œuvre en cas d'accidents graves ou mortels
- Rapports annuels de l'Inspection du Travail dans les Etablissements de la DMA
- Prévention et sécurité du travail (livret de chaufferie, chariot automoteur, appareils à pression de gaz, pyrotechnie) Prévention du travail : journées d'études. Commissions centrales de prévention - organisation et fonctionnement de la prévention des accidents du travail, maladies professionnelles et accidents de trajet
- Bulletins d'information et de documentation du bureau central d'hygiène et sécurité du travail n° 43 - 44 Comptes-rendus de visite hygiène et sécurité du travail à PARS - ALM - ENSTA MAS Formation des personnels en matière d'hygiène et de Sécurité du travail fiches d'information relatives à des accidents du travail
- Statistiques des accidents de travail, de trajet et des maladies professionnelles
- Bulletins d'information et de documentation du Bureau Central d'Hygiène et de Sécurité du Travail Fascicule « Le commandement dans l'industrie »
- Médecine du Travail : textes - correspondance -synthèse des rapports annuels de médecine du travail au profit des personnels civils dans les établissements des armées - rapports d'inspection
- Statistiques sur les accidents du travail, de trajet, maladies professionnelles - bulletin d'information et de documentation du B.C.H.S.C.T
- Lutte contre l'alcoolisme
- Lutte contre l'alcoolisme (suite)
- Rapports sur les conditions générales de travail au sein de la DMA
- Rapports annuels de l'Inspection du Travail toutes directions et services techniques (CGA)
- Horaires compensés
- Rapports annuels de l'Inspection du Travail (CGA) toutes directions et services techniques
- C.E.L : conditions générales de travail - réglementation du personnel portugais - revendications syndicales
- Rapport d'étude sur la condition féminine à la DGA
- Rapport annuel sur l'hygiène et la sécurité du travail à la DTCN
- Horaire variable (notes - circulaires journées-débat sur la mise en place dans les établissements)
- Bulletins d'information et de documentation du Bureau Central d'Hygiène et de Sécurité du Travail
- Journée-débat du 2/2/1977 sur la réforme de l'entreprise Horaires pratiquées à la DGA
- Concours national militaire Prévention Routière
- Procès-verbaux de réunion CHSCT du SIAR - DRET SCTI - DTCA - DTCN - DTAT
- Rapports d'enquête CHS sur les accidents de trajet, accidents du travail, accidents pyrotechniques, maladies professionnelles, rapports techniques et statistiques des accidents du travail
- Groupe de Travail sur les conditions du travail (P.V. de séance - Compte-rendu des travaux du groupe aux diverses directions) - Sous-groupe « Organisation du Travail et Enrichissement des Tâches »
- Comptes-rendus de visites au titre de l'hygiène et sécurité du travail effectuées dans les établissements de la DTAT
- Rapports d'inspection CGA sur l'hygiène et la sécurité du travail
- Médecine du Travail au bénéfice des personnels civils du Centre des Sous-marins de l'Ile Longue
- Concours de la Prévention Routière
- Procès-verbaux de réunion CHSCT de la DTEN DRET - SCTI - DTCA - DTCN - DPAG - DTAT
- Procès-verbaux de réunion CHSCT de la DTAT : ETBS ARE - AMX/APX - EFAB MAS - ATE - ETA S - ALM
- Journées interarmées Prévention routière
- Récompenses du Bureau Central d'Hygiène et Sécurité du Travail en matière de prévention
- Travail posté
- Procès-verbaux de réunion CHSCT de la DRET : DTEN SCTI-SIAR-DPAG. Procès-verbaux de réunion CHSCT de la DTCA : STTE CEPr - CEAT - CEV Istres - AIA Clermont-Ferrand
- Procès-verbaux de réunion CHSCT de la DTCA : EAP CEV Brétigny - AIX Bordeaux - CEV Cazaux Procès-verbaux de réunion CHSCT de la DTAT : ARE ETBS MAS - AMX/APX - EFAB
- Procès-verbaux de réunion CHSCT de la DTAT : ALM SEFT - ET AS - CEAT - CAT - ASS - MAT - ATS -ATE - SCC. Procès-verbaux de réunion CHSCT de la DTCN : ECAN Indret ECAN Ruelle - ECAN St Tropez - ECAN Paris -DCAN Brest
- Procès-verbaux de réunion CHSCT de la DTCN : STCAN DCAN Cherbourg - DCAN Toulon
- Restructuration des tâches - travail posté - nuisances et pénibilité
- Rapport annuel sur l'hygiène et la sécurité du travail à la DTCN
- Projet d'instruction relatif aux CICOT et à leur extension
- CICOT de la MAS ECAN Ruelle et AIA Bordeaux
- Récompenses du B.C.H.S.T en matière de prévention
- Rapport annuel sur l'hygiène et la sécurité du travail à la DTCN
- Procès-verbaux de réunion CHSCT de la SCTI SIAR Lille SIAR Paris - SIAR Nancy - SIAR Marseille - SIAR Toulouse - SIAR Nantes - ES AT - CAA - ENSAE - Ecole Polytechnique - CEG Gramat - ETCA
- Procès-verbaux de réunion CHSCT de la DRET — -CEM - LRBA - CAEPE - CEL Procès-verbaux de réunion CHSCT de la DTCN : DCAN Toulon ECAN Paris et Ruelle
- Procès-verbaux de réunion CHSCT de la DTCA ; CEV Cazaux AIA Bordeaux - AIA Clermont-Ferrand — CEAT Toulouse - CEPr - CFPA Villebon - SCTI - EAP Paris CEV Brétigny - CEV Istres - EPMA Villacoublay Procès-verbaux de réunion CHSCT de la DTAT : ASS MAS - CAP Toulouse SCC SEFT ATS
- Procès-verbaux de réunion CHSCT de la DTAT : ETAS MAT - ARE - AMX/APX - ETBS ALM - ATE - EFAB ARS. Procès-verbaux de réunion CHSCT de la DTCN : DCAN Brest - DCAN Lorient
- Procès-verbaux de réunion CHSCT de la DTCN : DCAN Cherbourg - ECAN St Tropez - ECAN Indret
- Enquête sur l'amélioration des conditions de travail (réponses des directions : DTCN - DTAT - DTCA)
- Rapports annuels de l'Inspection du Travail (CGA) toutes directions et services techniques
- Amélioration des conditions de travail : restructuration des tâches - enquête et réponses des établissements
- Concours de la Prévention Routière
- Procès-verbaux de réunion CHSCT de la DCAé : CEPr CEV - Cazaux - STTE - CFPA - Istres - EAP Villacoublay EAP - AIA Clermont-Ferrand - AIA Bordeaux - CEAT
- Procès-verbaux de réunion CHSCT de la DCN : ECAN Paris - ECAN Ruelle - ECAN Indret - ECAN St Tropez STCAN - DCAN Lorient DCAN Brest - DCAN Cherbourg
- Procès-verbaux de réunion CHSCT de la DCAN Toulon de la DAT ; MAS - ATE - ALM - ASS - ARS - ETAS ETBS - SEFT - CAT - ESAT - SCC
- Procès-verbaux de réunion CHSCT de la DRET/DEN CEM - LRBA - CAEPE - CEL - CELAR - SIAR DPAG - ETCA - CEG
- CICOT de la DCAé et D.C.N
- CICOT de la D.A.T
- CICOT de la DRET et D.E.N
- Procès-verbaux de réunion CHSCT de la DCAé : AIA Clermont-Ferrand - AIA Bordeaux - CEPr Saclay - CEAT Toulouse - EAP - CEV Brétigny - CEV Cazaux - CEV Istres - STTE Paris - CFPA - Villebon
- HYGIENE ET SECURITE - CONDITIONS DE TRAVAIL
- Gestion du personnel de la délégation générale pour l'armement (1952-1989)
Dernière modification le 21/01/2021
Format Physique Châtellerault
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